Centrale des marchés
ORGANISATION DU MARCHE DE NOËL 2015, ÉVENTUELLEMENT RENOUVELABLE JUSQU'EN 2018 ORGANISATION DU MARCHE DE NOËL 2015, EVENTUELLEMENT RENOUVELABLE JUSQU'EN 2018 adresse : Place de l'hôtel de ville, direction de la commande publique, rdc bas, bp 56 designation : Ville d'Auln...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
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ORGANISATION DU MARCHE DE NOËL 2015, ÉVENTUELLEMENT RENOUVELABLE JUSQU'EN 2018

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1605971

Date de clôture estimée : 25/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111680
Avis de marché
Département(s) de publication : 93, 60, 75, 77, 95
Annonce No 15-111680
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aulnay-sous-Bois.
 Correspondant : M. Beschizza Bruno, Maire d'aulnay-sous-bois-conseiller Régional d'ile-de-france, place de l'hôtel de ville, direction de la commande publique, rdc bas, B.P. 56 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex adresse internet : http://www.aulnay-sous-bois.com.

Objet du marché : organisation du marche de noël 2015, eventuellement renouvelable jusqu'en 2018.
Lieu d'exécution : parc DUMONT, 93600 Aulnay-sous-Bois.
Lieu de livraison : ville d'aulnay-sous-bois, Direction Développement économique Service action commerciale, Pôle de services administratifs 1 rue Auguste Renoir, 93600 Aulnay-sous-Bois.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation porte sur l'organisation du marche de Noël 2015, éventuellement renouvelable jusqu'en 2018
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les missions sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
jusqu'au 31 décembre 2015.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Sur budget propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : conformément au décret du 26 septembre 2014, les candidats ont la possibilité de proposer l'ensemble des pièces mentionnées ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou via un espace de stockage numérique accessibles gratuitement.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 août 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : RCA-1501.

Renseignements complémentaires : le présent marché public en procédure adaptée est soumis aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché ordinaire.
le marché est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2015.
le marché peut être reconduit pour les périodes suivantes :
Du 1er septembre 2016 au 31 décembre 2016 ;
Du 1er septembre 2017 au 31 décembre 2017 ;
Du 1er septembre 2018 au 31 décembre 2018.
la visite sur site où seront exécutées les prestations est obligatoire pour tous les candidats souhaitant répondre au présent marché.
Le certificat de visite du site lui sera remis par la personne en charge de la visite.
pour cela, ils devront prendre Rendez-Vous, au minimum 48 heures avant la date souhaitée avec :
c. Kiefer jusqu'au 30 juillet 2015 : 01.48.79.63.45 ou 06.87.15.55.61.
i. ATTAL du 31 juillet au 7 août 2015 : 01.48.79.63.32. Ou 06.24.30.20.78.
d. Marius le prince du 10 au 14 août 2015 : 01.48.79.64.00. Ou 06.34.99.41.90.
p. BOUCHEZ du 17 au 21 août 2015 : 01.48.79.63.35. Ou 06.34.99.44.52.
c. KIEFER du 24 au 25 Août 2015 : 01.48.79.63.45 ou 06.87.15.55.61.
horaires des visites : 9 heures à 12 heures et 14 heures à 17 heures du lundi au vendredi, sauf jours fériés.
a l'issue de cette visite, un certificat de visite visé par le représentant de la ville à remettre à l'appui de l'offre sera remis à chacun des candidats présents.
Les visites pourront avoir lieu jusqu'à 3 jours ouvrés avant le dépôt des offres au plus tard.
attention, dans un gage de transparence de la procédure, lors des visites, les demandes de renseignements complémentaires sur la consultation ne sont pas autorisées.
Ces demandes devront être faites via le profil acheteur (www.aulnay-sous-bois.com) dans la rubrique "Question/Réponse" dans les délais prévus à l'article 7.1.
un candidat qui soumissionnera sans avoir effectué la visite verra son offre rejetée.
les critères d'analyse des offres sont définies dansle règlement de la consultation (Rc)
Une négociation est prévue dans le cadre de la présente procédure. Ses modalités sont décrites dans le Règlement de la consultation consultation (Rc).
Les modalités de tramission sont détaillés dans le règlement de la consultation, toutetois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.aulnaysous-bois.com
Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialié et la date de récéption.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE D'AULNAY SOUS BOIS.
 Correspondant : M. Beschizza, Maire d'aulnay-sou-bois, conseiller régional d'île de France Bruno,  place de l'hôtel de Ville - direction de la commande publique - rdc bas, B.P. 56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : MAIRIE D'AULNAY SOUS BOIS.
 Correspondant : Mme de monjour Cécile,  place de l'hôtel de Ville - direction de la commande publique - rdc bas, B.P. 56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, tél. : 01-48-79-65-04, télécopieur : 01-48-79-64-81, courriel : cdemonjour@aulnay-sous-bois.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE D'AULNAY SOUS BOIS.
 Correspondant : Mme HUSSON Catherine,  place de l'hôtel de Ville - direction de la commande publique - rdc bas, B.P. 56,  93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, tél. : 014-87-96-66-43, télécopieur : 01-48-79-64-81, courriel : mpcaosecretariat@aulnay-sous-bois.com,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_OQClgQkXL5.
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