Centrale des marchés
Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la Ville d'Aulnay-sous-bois - Année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019 Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la Ville d'Aulnay-sous-bois - Année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019 adres...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois marches-publics@aulnay-sous-bois.com 01 48 79 64 81
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la Ville d'Aulnay-sous-bois - Année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2116258

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/06/16)
188386-2016
BOAMP (01/06/16)
16-54225

Département(s) de publication : 93
Annonce No 16-54225
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Aulnay-sous-Bois, B.P. 56 - Place de l'Hôtel de Ville - Direction de la commande publique, 93602, Aulnay-sous-Bois, F, Téléphone : (+33) 1 48 79 66 42, Courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com, Fax : (+33) 1 48 79 64 81, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aulnay-sous-bois.com
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la Ville d'Aulnay-sous-bois - Année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50841000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la Ville d'Aulnay-sous-bois - Année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 796 000 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de pistolets à implusions électriques
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35321100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pistolets à implusions électriques
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture d'accus et de munitions pour postolets à implusions électriques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'accus et de munitions pour postolets à implusions électriques
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de revolvers chambres manufacturés calibre 38
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35321100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de révolvers chambrés manufacturés calibre 38
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Délais de livraison / Pondération : 40
     2. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture des munitions pour révolvers chambrés manufacturés calibre 38
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fourniture des munitions pour révolvers chambrés manufacturés calibre 38
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délais de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de lanceur de balle de défense
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35321100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fourniture de lanceur de balle de défense
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : entretien et réparation de l'armement (sauf postolets à impulsions électriques)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50841000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : entretien et réparation de l'armement (sauf pistolets à implusitons électriques)
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. délai de livraison / Pondération : 40
     2. prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 026-041608 du 06/02/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 16POL1
Lot nº : 1
Intitulé : fourniture de pistolets à implusions électriques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TOE ARMS, 6 rue du Girlenhirsch - BP 90150, 67404, Illkirch Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 55 33 00, Fax : (+33) 88 67 41 65, Code NUTS : FR42
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL2
Lot nº : 2
Intitulé : fourniture d'accus et de munitions pour pistolets à implusions électriques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TOE ARMS, 6 rue du Girlenhirsch - BP90150, 67404, Illkirch Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 55 33 00, Fax : (+33) 3 88 67 41 65, Code NUTS : FR42
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL3
Lot nº : 3
Intitulé : fourniture de revolvers chambrés manufacturés calibre 38
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIDAM SAS, ZAC de la Petite Camargue - Avenue Maurice Privat, 30600, Vauvert, F, Téléphone : (+33) 4 66 88 29 06, Fax : (+33) 4 66 88 37 62, Code NUTS : FR812
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL4
Lot nº : 4
Intitulé : fourniture de munitions pour revolvers chambrés manufacturés calibre 38
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIDAM SAS, ZAC de la Petite Camargue - Avenue Maurice Privat, 30600, Vauvert, F, Téléphone : (+33) 4 66 88 29 06, Fax : (+33) 4 66 88 37 62, Code NUTS : FR812
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 28 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL5
Lot nº : 5
Intitulé : fourniture de lanceur de balle de défense
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GK PROFESSIONAL, 29 rue Etienne Marey, 75020, Paris, F, Téléphone : (+33) 3 44 54 97 03, Fax : (+33) 3 44 54 97 07, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 36 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL6
Lot nº : 6
Intitulé : fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GK PROFESSIONAL, 29 rue Etienne Marey, 75020, Paris, F, Téléphone : (+33) 3 44 54 97 03, Fax : (+33) 3 44 54 97 07, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL7
Lot nº : 7
Intitulé : fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Manufacture spéciale d'armes fines et cycles RIVOLIER Père é Fils, ZI des Collonges - BP 247, 42173, Saint Just Rambert, F, Téléphone : (+33) 4 77 36 03 40, Fax : (+33) 4 77 36 03 16, Code NUTS : FR71
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16POL8
Lot nº : 8
Intitulé : Entretien et réparation de l'armement (sauf pistolets à impulsions électriques)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 avril 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FMR, 3 rue Michelet, 93500, Pantin, F, Téléphone : (+33) 1 49 42 91 81, Fax : (+33) 1 48 44 43 58, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Consultation passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande, sans minimum et avec maximum et un opérateur économique par lot, passée selon une procédure formalisée. Au sens du droit européen, il s'agit d'un accord-cadre. Le montant pour l'ensemble des lots est de 796 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché n'est pas divisé en tranches mais il est divisé en huit lots. Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé conclu avec un seul titulaire.Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2016. En l'absence de dénonciation par la Ville dans un délai de 4 mois précédant l'échéance, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2019
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 14 92 20 99
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie d'Aulnay-sous-Bois, B.P. 56 - Place de l'Hôtel de Ville - Diretion de la commande publique, 93602, Aulnay-sous-bois Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 48 79 66 43, Courriel : marches-publics@aulnay-sous-bois.com, Fax : (+33) 1 48 79 64 81
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 mai 2016
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous