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F-Aulnay-sous-Bois: Voitures particulières II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de véhicules tout type - année 2012. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
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F-Aulnay-sous-Bois: Voitures particulières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67201

Date de clôture estimée : 09/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102133-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Aulnay-sous-Bois Cedex
FRANCE
Ville d'Aulnay-sous-Bois
M. Gérard Segura (maire-conseiller général)
place de l'hôtel de ville, service des marchés et achats publics RDC BAS, BP 56
93602

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Aulnay-sous-Bois
+33 148796674
+33 148796657
FRANCE
Ville d'Aulnay-sous-Bois
M Ximenes Manuel
direction des moyens mobiles, centre technique municipal, 72 rue Auguste Renoir
93600

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Aulnay-sous-Bois Cedex
+33 148796481
+33 148796643
FRANCE
http://aulnay-sous-bois.com
Ville d'Aulnay-sous-Bois
Mme Husson Catherine
service des marchés et achats publics, place de l'hôtel de ville RDC BAS, BP 56
93602
mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Aulnay-sous-Bois Cedex
FRANCE
ville d'Aulnay-sous-Bois
M. Gerard Segura (maire-conseiller général)
service des marchés et achats publics, place de l'Hôtel de Ville RDC BAS, BP 56
93602


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de véhicules tout type - année 2012.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre technique municipal, direction des moyens mobiles, 72 rue Auguste Renoir, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de véhicules tout type - année 2012.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Voitures particulières
34110000

Fourgonnettes
34136100

Fourgons intégrés
34136000

Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
34115200


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de véhicules particuliers de type berline.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Voitures particulières
34110000
3)
Quantité ou étendue
29 véhicules
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Reprise de 26 véhicules.
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de véhicules de type fourgonnette.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fourgonnettes
34136100
3)
Quantité ou étendue
3 véhicules
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Reprise de 3 véhicules.
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires de type fourgon tolé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fourgons intégrés
34136000
3)
Quantité ou étendue
3 véhicules
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Reprise de 3 véhicules.
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de véhicules de transport de type fourgon vitré 9 places.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
34115200
3)
Quantité ou étendue
1 véhicule
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Pas de reprise.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement sous 30 jours à reception des factures sur budget propre.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1); Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 rubrique: attestations sur l'honneur).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Le prix. Pondération 50
2. Les délais de livraison. Pondération 20
3. La durée de garantie. Pondération 20
4. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DMM12001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.(voir le détail dans le cahier des charges).
Visite obligatoire: Pour leur permettre d'examiner les véhicules faisant l'objet d'une reprise, les candidats sont invités à prendre contact avec la Direction des Moyens Mobiles en appellant Mrs Manuel Ximenes ou Marcillac Marc ou Tetart Patrick au +33 148796657 / +33 148796499 / +33 148796498 afin de prendre rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, hors jours fériés.la date limite des visites est fixée à 7 jours maximum avant la date limite de remise des offres. Le certificat de visite (joint au dossier de la consultation) sera complété et leur sera remis à l'issue de ce rendez-vous. Ce document devra être joint obligatoirement à l'offre.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montreuil
+33 149202098
+33 149202000
FRANCE
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
93100
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Aulnay-sous-Bois Cedex
+33 148796481
+33 148796643
FRANCE
Ville d'Aulnay-sous-Bois
service des marchés et achats publics RDC BAS, BP 56
93602
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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