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A proximité de Bordeaux 33071 Gironde
Acheteur : SA HLM Foncière médico-sociale ÉNEAL
12 rue chantecrit CS 62035
33071 Bordeaux
Tel : +33 629241703
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/05/2023  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Gironde et Landes - Résidences intergénérationnelles
Lot 2
Lot 2 : Gironde - Résidences autonomies
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de robinets.
Travaux de plomberie.

ENTRETIEN MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE ET DE DAAF

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2023
JOUE - 196876-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SA HLM Foncière médico-sociale ÉNEAL
Numéro national d'identification: 46120133700031
Adresse postale: 12 rue chantecrit CS 62035
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FR France
Code postal: 33071
Pays: France
Courriel: bdemolin@eneal.fr
Téléphone: +33 629241703
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.eneal.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DpY76tdSWN
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DpY76tdSWN
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM Foncière médico-sociale
I.5)Activité principale
Autre activité: Logement et médico social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

ENTRETIEN MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE ET DE DAAF

Numéro de référence: 2023-006
II.1.2)Code CPV principal
50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet un marché d'entretien, de maintenance et de dépannage des installations de robinetterie qui équipent les logements dont ENEAL est propriétaire et gestionnaire. Il est également prévu une campagne de remplacement puis de vérification des DAAF à l'occasion des visites annuelles

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 : Gironde et Landes - Résidences intergénérationnelles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet un marché d'entretien, de maintenance et de dépannage des installations de robinetterie qui équipent les logements dont ENEAL est propriétaire et gestionnaire. Il est également prévu une campagne de remplacement puis de vérification des DAAF à l'occasion des visites annuelles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation supplémentaire facultative : Diagnostic et Historique (DAAF)Possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les situations décrites à l'article R. 2122-7 du CCP, pour la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 : Gironde - Résidences autonomies

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet un marché d'entretien, de maintenance et de dépannage des installations de robinetterie qui équipent les logements dont ENEAL est propriétaire et gestionnaire. Il est également prévu une campagne de remplacement puis de vérification des DAAF à l'occasion des visites annuelles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation supplémentaire facultative : Diagnostic et Historique (DAAF)Possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les situations décrites à l'article R. 2122-7 du CCP, pour la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/05/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/05/2023
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

A compter du 31/12/2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile,- introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au journal officiel de l'union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/03/2023
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