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Billets d'avion pour les congés bonifiés du personnel communal et CCAS - Année 2015, renouvelable éventuellement en 2016 Billets d'avion pour les congés bonifiés du personnel communal et CCAS - Année 2015, renouvelable éventuellement en 2016 designation : Ville d'Aulnay-sous-Bois cp : 93602 ville : Aulnay-sous...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
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Billets d'avion pour les congés bonifiés du personnel communal et CCAS - Année 2015, renouvelable éventuellement en 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442078

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-29365
Département(s) de publication : 93 Annonce No 15-29365 I. II. IV. V. VI. Avis en cas de transparence ex ante volontaire Publier cette annonce au B.O.A.M.P. : oui. Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Ville d'Aulnay-sous-Bois, place de l'hôtel de Ville, Direction de la commande publique, rdc bas B.P. 56, à l'attention de M. Beschizza Bruno, Maire et Conseiller Régional d'ile de France, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autorité régionale ou locale. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS/ENTITÉS ADJUDICATRICES : Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : billets d'avion pour les congés bonifiés du personnel communal et CCAS - année 2015, renouvelable éventuellement en 2016. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville d'aulnay-sous-bois, 93600 Aulnay-Sous-Bois. Code NUTS . II.1.3) Information sur l'accord cadre : II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : billets d'avion pour les congés bonifiés du personnel communal et CCAS - année 2015, renouvelable éventuellement en 2016. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 63510000 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne : Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE : Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable. procédure adaptée dont le montant estimé était inférieur au seuil européen (article 28 du code des marchés publics) IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix des billets d'avion. Pondération : 60. 2. valeur technique. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : BRH14002. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 15BRH01 LOT n o : 1 INTITULÉ : MARTINIQUE V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 26 février 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique : Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Selectour Carol Voyages, 8 rue de Scandicci, F-93500 Pantin. Tél. (+33) 1 49 15 96 30. Fax (+33) 1 49 15 96 29. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non MARCHÉ n o : 15BRH02 LOT n o : 2 INTITULÉ : GUADELOUPE V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 26 février 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique : Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Air France, 30 avenue Léon GaumontVentes Directes JH.DO, F-75985 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 1 41 56 78 00. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non MARCHÉ n o : 15BRH03 LOT n o : 3 INTITULÉ : REUNION V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 26 février 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique : Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Air France, 30 avenue Léon GaumontVentes Directes JH.DO, F-75985 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 1 41 56 78 00. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non MARCHÉ n o : 15BRH04 LOT n o : 4 INTITULÉ : GUYANE V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 26 février 2015 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 02 Nombre d'offres reçues par voie électronique : Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : Air France, 30 avenue Léon GaumontVentes Directes JH.DO, F-45985 Paris Cedex 20. Tél. (+33) 1 41 56 78 00. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande mono-attributaire en application de l'article 77 du Code des marchés publics avec un minimum annuel pour l'ensemble des de lots de 20 000,00 euros (H.T.) et un maximum annuel pour l'ensemble des lots de 99 000,00 eurosHt. Les montants seront identiques pour la période de reconduction du marché et ce pour tous les lots. Lot 1 :Martinique Montant minimum annuel (H.T.) 10 000 euros Montant maximum annuel (H.T.) 30 000,00 euros Lot 2 : Guadeloupe Montant minimum annuel (H.T.) 5 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) 30 000,00 euros Lot 3 : Réunion Montant minimum annuel (H.T.) 5 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) 30 000,00 euros lot 4 : Guyane Montant minimum annuel (H.T.) 0 euros Montant maximum annuel (H.T.) 9 000,00 euros Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2015 et peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mars 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 245 B, annonce n o 119 du 20 décembre 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS : VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr . Tél. (+33) 1 48 20 20 00. Fax (+33) 1 49 20 20 99. VI.3.2) Introduction des recours : VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville d'Aulnay-sous-bois, place de l'hôtel de Ville - B.P. 56, F-93602 Aulnay-sous-Bois. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com . Tél. (+33) 1 48 79 63 92. Fax (+33) 1 48 79 64 81. VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 19 mars 2015
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