Centrale des marchés
bib13001 93 fourniture de livres, periodiques et autres produits edites au profit de la Ville à Aulnay-Sous-Bois lieu : place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56 code_postal : 9360...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Bib13001

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 850327

Date de clôture estimée : 20/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/10/13)
345617-2013
BOAMP (12/10/13)
13-180570

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, à l'attention de M. Gerard SEGURA Maire-Vice Président du conseil général, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aulnay-sous-bois.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville d'Aulnay-sous-bois. Code d'identification nationale : BIB13001, bibliothèque Municipale Dumont, 12, bd Gallieni, à l'attention de Mme patino- martin Josette, F-93600 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 48 79 41 88. URL : http://www.aulnay-sous-bois.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Aulnay-sous-bois. Code d'identification nationale : BIB13001, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, à l'attention de Mme Catherine Bourquin, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 48 79 62 82. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.fr. Fax : (+33) 1 48 79 64 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2CJIQW-7gs

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Aulnay-sous-bois. Code d'identification nationale : BIB13001, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, à l'attention de M. Gérard SEGURA Maire-Vice président du conseil général, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. URL : http://www.aulnay-sous-bois.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
bib13001.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville d'aulnay-sous-bois, 93600 Aulnay-sous-Bois.
Code NUTS : FR106.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de livres, periodiques et autres produits edites pour la ville d'aulnay-sous-bois - aNNEE 2014 et renouvelable eventuellement jusqu'en 2017.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 30234400,22200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : compte tenu de la spécificité des marchés de livres, de documents audiovisuels, sonores, numériques, de périodiques, de leur chaîne de diffusion et de la disponibilité de certains ouvrages, la Ville se réserve le droit d'acquérir des documents pour des besoins particuliers, non satisfaits dans le cadre du marché.
A titre d'exemple, il peut s'agir d'ouvrages : diffusés par courtage, diffusés par des "Soldeurs", de documents étrangers, Cd-Audios, de DVD avec les droits de prêt et de consultation, d'ebooks avec prestation de téléchargement comprise ou non.
Ce type d'acquisitions peut s'effectuer notamment auprès de librairies spécialisées ou organismes et nécessite le service conseil d'un libraire ou d'une personne elle-même spécialisée. Ce travail de conseil se fonde sur un travail de sélection bibliographique, de connaissance de la production éditoriale et de présentation des choix proposés. Il s'agit d'un véritable travail de recherche destiné à fournir une information nécessaire à la constitution de fonds dans certains domaines.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Actualité éditoriale des livres pour adultes
1) Description succincte :
Lot 1 : Actualité éditoriale des livres pour adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montants : sans minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Achats de livres pour les fonds adultes et jeunesse
1) Description succincte :
Lot 2 : Achats de livres pour les fonds adultes et jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montants : sans minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Documents audiovisuels et sonores (cédéroms, DVD, CD-Audio...)
1) Description succincte :
Lot 3 : Documents audiovisuels et sonores (cédéroms, DVD, CD-Audio...)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 30234400.
3) Quantité ou étendue :
Montants : sans minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Périodiques
1) Description succincte :
Lot 4 : Périodiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000.
3) Quantité ou étendue :
Montants : sans minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Bandes dessinées
1) Description succincte :
Lot 5 : Bandes dessinées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
Montants : sans minimum ni maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 €o(s).ht. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants(dc1), Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire, Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Attestation sur l'honneur) ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour le lot 5 - bandes dessinées : 70 % du Chiffre d'affaires global devra porter sur les bandes dessinées.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour le lot 1 : valeur technique
Pondération : 30.
2. pour le lot 1 : les délais de livraison
Pondération : 30.
3. pour le lot 1 : environnemental
Pondération : 20.
4. pour le lot 1 : le prix des prestations
Pondération : 20.
5. pour le lot 2 : valeur technique
Pondération : 30.
6. pour le lot 2 : les délais de livraison
Pondération : 30.
7. pour le lot 2 : environnemental
Pondération : 20.
8. pour le lot 2 : le prix des prestations
Pondération : 20.
9. pour le lot 3 : la valeur technique
Pondération : 30.
10. pour le lot 3 :les délais de livraison
Pondération : 20.
11. pour le lot 3 : environnemental
Pondération : 20.
12. pour le lot 3 : le prix des prestations
Pondération : 30.
13. pour le lot 4 : valeur technique
Pondération : 40.
14. pour le lot 4 : délais de mise en place des nouveaux abonnements
Pondération : 40.
15. pour le lot 4 : prix des prestations
Pondération : 20.
16. pour le lot 5 : valeur technique
Pondération : 30.
17. pour le lot 5 : les délais de livraison
Pondération : 30.
18. pour le lot 5 : environnemental
Pondération : 20.
19. pour le lot 5 : le prix des prestations
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
BIB13001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
l'accord-cadre cité à la rubrique li - 1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec :
Pour les lots n° 1, 4 et 5 : un seul titulaire ; Pour le lot n° 2 avec 3 titulaires au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres); Pour le lot n° 3 avec 2 titulaires au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour les lots avec plusieurs attributaires, les commandes seront attribuées à chacun d'entre eux à tour de rôle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclupour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. En l'absence de dénonciation par la Ville dans un délai de 4 mois précédent l'échéance, le présent marché peut-être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Le détail pour les critères de sélection est annoncé dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil,

Organe chargé des procédures de médiation : BIB130017 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.tamontreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Ville d'Aulnay-sous-bois, BIB13001, place de l'hôtel de Ville, service des marchés, redc bas B.P. 56, F-93600 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 48 79 62 82. URL : http://www.aulnay-sous-bois.fr. Fax : (+33) 1 48 79 64 81
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00