Centrale des marchés
93 plantation d'arbres sur espaces verts et alignements, saison 2014/2015, renouvelable éventuellement jusqu'en 2018, à Aulnay-sous-Bois 93 plantation d'arbres sur espaces verts et alignements, saison 2014/2015, renouvelable éventuellement jusqu'en 2018, à Aulnay-sous-Bois lieu : place de l'hôtel de Ville, service des marchés pub...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
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93 plantation d'arbres sur espaces verts et alignements, saison 2014/2015, renouvelable éventuellement jusqu'en 2018, à Aulnay-sous-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343889

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-178941

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, place de l'hôtel de Ville, service des marchés publics rdc bas B.P. 56, à l'attention de M. Beschizza Bruno, Maire Conseiller régional d'ile de France, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
[ADR_COMPL]
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
plantation d'arbres sur espaces verts et alignements - année 2014/2015 renouvelable éventuellement jusqu'en 2018.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR106.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
plantation d'arbres sur espaces verts et alignements - saison 2014/2015 renouvelable éventuellement jusqu'en 2018.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77211600.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE :

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 30.
3. démarche environnementale du candidat. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
ESV14003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 4 5164

Intitulé : Plantation d'arbres sur espaces verts et alignements - Année 2014-2015 renouvelable éventuellement jusqu'en 2018
V.1.1) Date d'attribution du marché : 16 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 12

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise :
Mabillon, 17 rue des Campanules, F-,77185 Lognes. tél. : (+33) 1 69 81 48 00. Fax : (+33) 1 69 81 48 47.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance : Le marché est susceptible d'être sous-traité :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
non.
VI.2) Informations complémentaires :
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 EUR (H.T.). Les montants seront identiques à chaque période de reconduction. Il s'agit d'un marché unique.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2015. Il peut être ensuite reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Le marché a été attribué à la société MABILLON pour un montant maximum annuel de 200 000,00 EUR hors taxes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 160 A, annonce n° 70 du 22 août 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue catherine puig, F-93558 Montreuil Cedex E-mail : greffe.tamontreuil@juradm.fr Tél. : (+33) 1 49 20 20 00 Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Mairie d'aulnay-sous-bois, place de l'hôtel de ville,F-,93602 Aulnay-sous-Bois, E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com, tél. : (+33) 1 48 79 66 42, Fax : (+33) 1 48 79 64 81
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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