Centrale des marchés
93 fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire à Aulnay-Sous-Bois 93 fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire à Aulnay-Sous-Bois ville : Aulnay-sous-Bois Cedex. lieu : hô...
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
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93 fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire à Aulnay-Sous-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170387

Date de clôture estimée : 04/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239147-2012
BOAMP (26/07/12)
12-149504

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, hôtel de Ville - rdc bas - B.P. 56, à l'attention de M. Segura (Maire-Conseiller général) Gérard, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville d'Aulnay-sous-Bois, Service Marchés et Achats Publics, place d'hôtel de Ville, rdc bas, bp56, à l'attention de M. Mamoudou Karim, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 48 79 66 42

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Aulnay-sous-Bois, Service des marchés et achats publics, place d'hôtel de ville, Rdc bas, bp56, à l'attention de Mme BOURQUIN Catherine, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. Tél. : (+33) 1 48 79 62 82. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Fax : (+33) 1 48 79 64 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_deSP_5jT2J

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Aulnay sous Bois, Service des Marchés et Achats publics, place d'hôtel de ville, Rdc bas, bp56, à l'attention de M. Segura (Maire-Conseiller général) Gérard, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. URL : http://www.aulnay-sous-bois.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire (jetables et non jetables) année 2012/2013 renouvelable annuellement jusqu'au 31 décembre 2016.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesensemble des services de la Ville d'aulnay-sous-bois.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire (jetables et non jetables) année 2012/2013 renouvelable annuellement jusqu'au 31 décembre 2016.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39291000, 39830000,39330000,33772000,39222100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les concurrents doivent présenter obligatoirement une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Concernant uniquement le lot n°6, les candidats pourront présenter des variantes portant sur les sacs alimentaires sous vide compte tenu du descriptif inscrit au bordereau des prix joint au dossier de consultation.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Produits pour blanchisserie
1) Description succincte :
Produits lessiviels utilisés pour l'entretien du linge

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39291000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 5 000 maximum : 20 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Produits d'entretien tous secteurs (sauf médical)
1) Description succincte :
Produits d'entretien, de désinfection et d'hygiène nécessaires au ménage et à l'entretien des différents locaux de la ville dont les locaux de restauration

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 80 000 maximum : 200 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Petits matériels d'entretien tous secteurs (sauf médical)
1) Description succincte :
Petits matériels utilisés pour le nettoyage et l'entretien des locaux (balai, seau, pelles, chariots, brosserie, raclettes, ...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39330000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 30 000 maximum : 90 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Matériel jetable destiné à l'entretien des locaux (sauf médical)
1) Description succincte :
Matériel à usage unique tels que les sacs poubelles, bobines, ouates, ..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33772000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 70 000 maximum : 200 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Matériel jetable à usage alimentaire
1) Description succincte :
Vaisselle jetable (assiettes, couverts, gobelets), nappes jetables, plateau compartimentés et couvercles, ...)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100, 39222110.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 15 000 maximum : 60 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : Matériel de conditionnement
1) Description succincte :
Barquettes et films à usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39312000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (euros HT) : minimum : 30 000 maximum : 90 000

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 euro(s).ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Sur budget propre.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1); Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Attestations sur l'honneur) ;.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 1, 2 et 3 : prix
Pondération : 40.
2. pour les lots 1, 2 et 3 : qualité des produits proposés et pertinence de la logistique
Pondération : 50.
3. pour les lots 1, 2 et 3 : qualité des formations proposées
Pondération : 10.
4. pour les lots 4 et 5 : prix
Pondération : 45.
5. pour les lots 4 et 5 : qualité des matériels proposés et pertinence de la logistique
Pondération : 55.
6. pour le lot 6 : prix
Pondération : 40.
7. pour le lot 6 : qualité des matériels proposés, pertinence de la logistique, et composition des barquettes et films
Pondération : 50.
8. pour le lot 6 : démarche environnementale
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
RES12008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 septembre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le marché est conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31/12/2013. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016. En l'absence de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des Parties 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché, la reconduction du marché est considérée comme acceptée. Concernant le lot n°6 uniquement, des visites facultatives de la cuisine centrale sont organisées sur prise de rendez vous auprès de la Direction des restaurants municipaux (01.48.79.63.10). Les candidats ne pourront cependant visiter qu'une seule fois les installations. Ces visites auront lieu durant le mois d'août 2012 aux dates ci-dessous : Mercredi 29 août ou Jeudi 30 août 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.tamontreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 98

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Ville d'Aulnay-sous-Bois, Service marchés et achats publics, place de l'hôtel de ville, Rdc bas, bp56, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. E-mail : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com. Tél. : (+33) 1 48 79 62 82. Fax : (+33) 1 48 79 64 81

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 juillet 2012

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