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93 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN CLUB LOISIRS à Aulnay-sous-Bois 93 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN CLUB LOISIRS à Aulnay-sous-Bois travaux d'amenagement d'un club loisirs. lieu : ville d'aulnay-sous-bois, 93600 Aulnay-sous-Bois code_postal : 93600
Ville d'Aulnay-sous-Bois 93602Aulnay-sous-Bois
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93 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN CLUB LOISIRS à Aulnay-sous-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795463

Date de clôture estimée : 09/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146629
SOURCEWEB (08/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Correspondant : M. Maire-Vice Président du conseil général Gérard SEGURA, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'amenagement d'un club loisirs.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45210000.

Lieu d'exécution : ville d'aulnay-sous-bois, 93600 Aulnay-sous-Bois.

Code NUTS : øFR106ø.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 €o(s).ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures, sur budget propre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire
solidaire; Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : des conditions d'exécution de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental (cf. Article 14 du code des marchés publics).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Déclarations/ Attestations sur l'honneur ou forme libre).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 45 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 5 % ;
- délais : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : BAT13005.

Renseignements complémentaires : la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Conformément à l'article 10 alinéa 2 du code des marchés publics l'ensemble des prestations fera l'objet d'un marché unique. Le délai d'exécution des travaux est de 3 mois à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.le détail pour les critères de séléction est annoncé dans le réglement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une candidature admissible La visite sur site est obligatoire pour tous les candidats souhaitant répondre au présent marché. Ils devront à cet effet contacter Messieurs CHABOT ou MANUNTA afin de prendre rendez-vous au 06.03.39.83.84, 06.26.57.30.01 ou au 014879.60.78 du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures; Aucune visite ne pourra êtreréalisée 3 jours avant la date de remise des offres.la dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Aulnay-sous-bois.
Correspondant : M. Maire-Vice Président du conseil général Gérard SEGURA, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, adresse internet : http://www.aulnay-sous-bois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'aulnay-sous-bois.
Correspondant : M. Raphael MANUNTA, centre administratif, Direction du patrimoine municipal, 16 boulevard felix faure, 93600 Aulnay-sous-Bois, tél. : 01-48-79-64-40, adresse internet : http://www.aulnay-sous-bois.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Aulnay-sous-bois.
Correspondant : Mme Gokçen PARLA, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, 93600 Aulnay-sous-Bois, tél. : 01-48-79-66-41, télécopieur : 01-48-79-64-81, adresse internet : http://www.aulnay-sous-bois.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Aulnay-sous-bois.
Correspondant : Mme Catherine Bourquin, place de l'hôtel de Ville, service des marchés rdc bas B.P. 56, 93602 Aulnay-sous-Bois Cedex, tél. : 01-48-79-62-82, télécopieur : 01-48-79-64-81, courriel : mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_-qyu9kqAew.

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