1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Aulnay sous Bois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de se annexes et matériels de patinage
Description: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de se annexes et matériels de patinage
Identifiant de la procédure: eba6c97e-95db-491b-8ffa-26499f79b22a
Identifiant interne: 2025-25
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de se annexes et matériels de patinage
Description: location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de se annexes et matériels de patinage
Identifiant interne: 2025-25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR AU RC
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR AU RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 MOIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Aulnay sous Bois
Numéro d’enregistrement: 21930005000016
Adresse postale: null
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148799331
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6d0bf46e-4850-402b-a7ea-e829478aa8df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 12:27:48 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 251980-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
