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93 renovation de 3 ascenseurs et remplacement d un monte charge à Aulnay Sous Bois 93 renovation de 3 ascenseurs et remplacement d un monte charge à Aulnay Sous Bois renovation de 3 ascenseurs et remplacement d un monte charge. lieu : hopital Robert Ballanger, 93600 Aulnay-sous...
C. H. I. Robert Ballanger 93602Aulnay-sous-Bois 0149367279
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93 renovation de 3 ascenseurs et remplacement d un monte charge à Aulnay Sous Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097650

Date de clôture estimée : 10/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-78293

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C. H. I. Robert Ballanger.
Correspondant : Centre Hospitalier Intercommunal, bd Robert Ballanger 93602 Aulnay-sous-Bois tél. : 01-49-36-71-23 télécopieur : 01-49-36-72-79 adresse internet : http://www.ch-aulnay.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : renovation de 3 ascenseurs et remplacement d un monte charge.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45313100.

Lieu d'exécution : hopital Robert Ballanger, 93600 Aulnay-sous-Bois.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
partie travaux : Modernisation et mise en conformité de 3 ascenseurs dans le cadre de la loi S.A.E, et remplacement d'un monte-instrument. Partie entretien : l'entretien total de ces 3 ascenseurs et du monte-instrument
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : en option, le Prestataire proposera le remplacement complet des deux monte-malades et de l'ascenseur de charge (Ex Saxby ) du batiment 2.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement. Retenue de garantie Il sera appliqué sur tous les acomptes toutes taxes comprises délivrés à chaque entrepreneur une retenue de garantie de 5 %.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des prestations se fera sur le budget de l'hopital. L'unité monétaire du marché est l'euro. Le mode de règlement du marché est le virement administratif avec mandatement selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues aux articles des CCAG d'une part, et celles prévues par le Code des Marchés Publics et ses textes d'application, d'autre part. Les factures seront réglées par La Personne Responsable du Marché dans un délai maximum de cinquante jours à réception des factures, sous réserve que celles-ci soient conformes aux obligations définies dans le présent contrat.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; . Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- moyens humains mis en oeuvre pour la réalisation du marché : 20 % ;
- moyens techniques mis en oeuvre pour la réalisation du marché : 10 % ;
- qualité des composants préconisés pour la réalisation du marché : 20 %.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 10 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/46.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent également déposer leurs questions via la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com. Pour poser une question sur la plateforme, il faut : - s'inscrire sur la plateforme - rechercher la procédure - cliquer sur l'objet du marché - cliquer sur déposer une question / consulter les réponses Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil Correspondant : 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil , tél. : 0149202000, télécopieur : 0149202099. Une visite du site est exigée La visite sera effectuée de manière collective le 12 juin à 14 heures aux services techniques (batiment 19).

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : pour obtenir le dossier de consultation : voie électronique sur la plateforme achat-hopital. Afin de faciliter votre recherche la référence du dossier est : 2014/46. En cas de problème technique ou pour tous renseignements relatifs à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront prendre contact avec le support client au 0825 00 13 26 ou par e-mail : support@omnikles.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : HOPITAL ROBERT BALLANGER.
Correspondant : Mme le bihan - m. Guilhot, bd Robert Ballanger, 93600 Aulnay-sous-Bois, télécopieur : 01-49-36-73-63.

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