A proximité de Augisey 39270 Jura
Acheteur : Terre d’Emeraude Communauté
4 chemin du Quart
39270 Orgelet
Tel : +33 384485362
Secteurs d'activité
Services de crèches et garderies d'enfants.

Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/12/2025
JOUE - 839222-2025
839222-2025 - Résultats
France – Services de crèches et garderies d'enfants – Gestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
OJ S 243/2025 17/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerre d’Emeraude Communauté
Adresse électroniquemarchespublics@terredemeraude.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
DescriptionOrganisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
Identifiant de la procéduref3cb4f1c-ac69-4bd5-b855-2eaf1bf1c882
Avis précédenteeeca921-0187-4f8e-a665-0ee08e9bee5a-01
Identifiant interne25-SCO-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1A rue du village neuf  
VilleCLAIRVAUX
Code postal39130
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale27 route d'Orgelet  
VillePONT DE POITTE
Code postal39130
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale14 grande rue  
VilleBONLIEU
Code postal39130
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue des sports  
VilleMOIRANS EN MONTAGNE
Code postal39260
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale395 route des 3 lacs  
VilleDOUCIER
Code postal39130
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGestion de l'accueil de loisirs péri et extrascolaire sur les sites de Clairvaux les Lacs, Pont de Poitte, Bonlieu, Doucier et Moirans en Montagne
DescriptionOrganisation et exploitation des ACM périscolaires et extrascolaires sur 5 sites, incluant l'animation, l'encadrement et la gestion administrative.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description1.1-Organisation du service 1.2-Qualité du projet pédagogique 1.3-Méthodologie de travail avec la collectivité 1.4-Moyens humains et qualifications 1.5-Moyens matériels et logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionNote prix : prix le plus bas / prix analysé X pondération.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTerre d’Emeraude Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerre d’Emeraude Communauté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis432 696,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLéo Lagrange Animation
Offre
Identifiant de l’offre25SCO01-LEO LAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre432 696,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25SCO01
Date de conclusion du marché16/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéTerre d’Emeraude Communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerre d’Emeraude Communauté
Numéro d’enregistrement20009057900018
Adresse postale4 Chemin du Quart
VilleOrgelet
Code postal39270
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@terredemeraude.fr
Téléphone+33 384485362
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement172 500 050 00015
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLéo Lagrange Animation
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement351 713 531 01526
VilleVAULX EN VELIN
Code postal69517
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis328b59ce-3966-4c56-aa2f-2d9146e289a2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/12/2025 14:10:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis839222-2025
Numéro de publication au JO S243/2025
Date de publication17/12/2025