Centrale des marchés
Analyses génétiques pour le suivi des populatios de loups et d'ours brun L'accord-cadre est référencé 2017-01. Il a pour objet : - l'analyse génétique d'indices biologiques pour le suivi des populations de loups (Canis lupus) en France - et l'analyse génétique d'indices...
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Archive

Analyses génétiques pour le suivi des populatios de loups et d'ours brun

Marché public ou privé
Référence du marché : 3328064

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/12/17)
520466-2017
BOAMP (23/12/17)
17-180372

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-180372
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ONCFS, Numéro national d'identification : 18007301700014, Direction des Affaires Financières - Département Achat et Approvisionnement - Secteur Marchés 5, rue Saint Thibault - Saint Benoist, Point(s) de contact : Valentine GUERRA, 78610, Auffargis, F, Téléphone : (+33) 1 30 46 60 00, Courriel : valentine.guerra@oncfs.gouv.fr, Fax : (+33) 1 30 46 60 60, Code NUTS : FR103
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.oncfs.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Analyses génétiques pour le suivi des populatios de loups et d'ours brun
Numéro de référence : 2017-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre est référencé 2017-01. Il a pour objet : - l'analyse génétique d'indices biologiques pour le suivi des populations de loups (Canis lupus) en France - et l'analyse génétique d'indices biologiques pour le suivi des populations d'ours brun (Ursus arctos) dans les Pyrénées, telles que décrites au CCTP de l'accord-cadre. Chaque lot est distinct et fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire distinct. Il est conclu pour une période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an, de manière tacite. Il est conclu sans minimum ni maximum.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 527 160 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Analyses génétiques pour le suivi des populatios de loups et d'ours brun
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyses génétiques pour le suivi de la population de loups (canis lupus)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Analyses génétiques pour le suivi de la population de loups (Canis lupus) conformément aux prestations décrites et déclinées au CCTP.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.A titre purement indicatif et sans engagement contractuel, le nombre annuel d'échantillons à analyser communiqué est de 750.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique / Pondération : 30
     2. Organisation mise en place pour respecter les délais et répondre aux questions / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyses génétiques pour le suivi de la population d'ours (ursus arctos)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Analyses génétiques pour le suivi de la population d'ours (Ursus arctos) conformément aux prestations décrites et déclinées au CCTP.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.A titre purement indicatif et sans engagement contractuel, le nombre annuel d'échantillons à analyser communiqué est de 250.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité technique / Pondération : 30
     2. Organisation mise en place pour respecter les délais et répondre aux questions / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 145-299477
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017-01
Lot nº : 1
Intitulé : Analyses génétiques pour le suivi de la population de loups (canis lupus)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 décembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ANTAGENE, Numéro national d'identification : 44154525800036, 6 Allée du Levant - CS 60001, 69890, LA TOUR DE SALVAGNY, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.antagene.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 375 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 395 370
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-01
Lot nº : 2
Intitulé : Analyses génétiques pour le suivi de la population d'ours (ursus arctos)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 décembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ANTAGENE, Numéro national d'identification : 44154525800036, 6 Allée du Levant - CS60001, 69890, LA TOUR DE SALVAGNY, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.antagene.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 125 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 131 790
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant indiqué en Ii.1.7 "valeur totale finale du marché" est indicatif, l'accord-cadre étant conclu pour chacun de ses lots sans montant minimum, ni maximum. Il en est de même des montants portés aux rubriques V.2.4 des lots 1 et 2 pour ce qui concerne la valeur totale du lot
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 5, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du marché : Référé précontractuel (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié : Référé contractuel (articles L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) ; Dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées : recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence "Tarn et Garonne"), qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 5, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 décembre 2017
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