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57 marché de maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à Audun-Le-Tiche 57 marché de maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à Audun-Le-Tiche marché de Maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à A...
EPF Lorraine 54701Pont-à-Mousson sylvain.toutain@epfl.fr 0383804021
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57 marché de maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à Audun-Le-Tiche

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663617

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68338
SOURCEWEB (15/04/13)

57Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPF Lorraine.
Correspondant : M. Toutain Sylvain, rue Robert Blum 54701 Pont-à-Mousson tél. : 03-83-80-40-20 télécopieur : 03-83-80-40-21 courriel : sylvain.toutain@epfl.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marché de Maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à Audun-Le-Tiche (57).

Catégorie de services : 12.

C.P.V. - Objet principal : 71000000.

Lieu d'exécution : friche du carreau de la mine Saint-Michel, 57390 Audun-le-Tiche.

Code NUTS : øFR413ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché de Maîtrise d'oeuvre - requalification de l'ancien carreau de mine Saint-Michel à Audun-Le-Tiche (57)
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en application de l'article 35 II 6° du Code des Marchés Publics, le Maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juillet 2013.

Cautionnement et garanties exigés : pour la commune, le versement de l'avance sera soumis à la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues en exécution du marché seront réglées par virement bancaire dans un délai de 30 jours dans les conditions prévues par les décrets n°2013-269 du 29 mars 2013.
Une avance forfaitaire égale à 5 % du montant du marché sera versée en application de l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Les prix sont révisables.
Les comptes seront réglés à l'issue de chaque phase sous la forme d'un acompte et d'un solde
le délai global de paiement est fixé à 30 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique des prestations : 70 % ;
- le prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MOE/Audun/ST.

Renseignements complémentaires : a titre indicatif, le délai d'exécution envisagé est de 24 mois y compris période de travaux hors périodes de validation des phases AVP et PRO de la maîtrise d'ouvrage, à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations.
en application des dispositions de l'article 52 du code des marchés publics, les candidatures qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées au règlement de la consultation ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas admises.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir notice de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.
Etablissement Public Foncier de Lorraine.
Correspondant : M. Toutain Sylvain, rue Robert Blum, 54701 Pont-à-Mousson, tél. : 03-83-80-40-20, télécopieur : 03-83-80-40-21, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Etablissement Public Foncier de Lorraine.
Correspondant : M. Toutain Sylvain, rue Robert Blum, 54701 Pont-à-Mousson, tél. : 03-83-80-40-20, télécopieur : 03-83-80-40-21, courriel : sylvain.toutain@epfl.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COPIE MULTI-SERVICES.
5, Allée de la Forêt de la Reine, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy, tél. : 03-83-28-56-49, télécopieur : 03-83-28-55-27, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_C7KRHX82Ci.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place Carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy Cedex tél. : 03-83-34-25-65 télécopieur : 03-83-34-22-24.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Nancy 5, place Carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43.

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