Centrale des marchés
constructionstemporaires/Epa/Al 57 fourniture et installation de constructions temporaires nécessaires au fonctionnement de l'EPA pendant le chantier de réhabilitation du bâtiment système 2000 à Audun-Le-Tiche ville : Audun-le...
EPA Alzette-Belval 57390Audun-le-Tiche antoine.letellier@alzette-belval.fr 0382572405
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Constructionstemporaires/Epa/Al

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194718

Date de clôture estimée : 22/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124077
JOUE (13/08/14)
276172-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPA Alzette-Belval, site de Micheville, à l'attention de M. Letellier Antoine, F-57390 Audun-le-Tiche. Tél. : (+33) 3 83 80 40 22. E-mail : antoine.letellier@alzette-belval.fr. Fax : (+33) 3 82 57 24 05.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achatpublic.com/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com/

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPA Alzette-Belval, site de Micheville, à l'attention de M. Letellier Antoine, F-57390 Audun-le-Tiche. Tél. : (+33) 3 83 80 40 22. E-mail : antoine.letellier@alzette-belval.fr. Fax : (+33) 3 82 57 24 05. URL : http://www.achatpublic.com/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : EPA Alzette-Belval, site de Micheville, à l'attention de M. Letellier Antoine, F-57390 Audun-le-Tiche. Tél. : (+33) 3 83 80 40 22. E-mail : antoine.letellier@alzette-belval.fr. Fax : (+33) 3 82 57 24 05. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Nf4W33FWpZ

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPA Alzette-Belval, site de Micheville, à l'attention de M. Letellier Antoine, F-57390 Audun-le-Tiche. Tél. : (+33) 3 83 80 40 22. E-mail : antoine.letellier@alzette-belval.fr. Fax : (+33) 3 82 57 24 05. URL : http://www.achatpublic.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
constructionstemporaires/Epa/Al.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessite de Micheville, 57390 Audun-le-Tiche.
Code NUTS , FR413, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et installation de constructions temporaires nécessaires au fonctionnement de l EPA pendant le chantier de réhabilitation du bâtiment Système 2000.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44211100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de constructions temporaires nécessaires au fonctionnement de l'epa pendant le chantier de réhabilitation du bâtiment Système 2000 et comporte une tranche ferme décomposée comme suit :
-mission n°1 : Installation d'un espace pour la Maison du Projet de l'epa Alzette-Belval (installation, location et enlèvement).
-mission n°2 : Adjonction de bureaux temporaires (installation, location et enlèvement).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : en application de l article 35 II 6° du Code des Marchés Publics, le Maître de l ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales.
Le présent marché comporte une tranche conditionnelle : Ajout de bureaux temporaires supplémentaires (installation, location et enlèvement).
La tranche conditionnelle pourra être affermie à compter de la notification du marché et jusqu à 6 mois à compter de la notification de l ordre de service prescrivant le démarrage des prestations de la phase " Bureaux Temporaires ". Aucune indemnité d attente ou de dédit n est prévue.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Une avance de 5 % sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, si le montant de la tranche ferme ou de la tranche affermie est supérieur à 50 000 €o(s) HT, dans les délais et conditions prévus par les décrets 2013-269 du 29 mars 2013 et le code des Marchés Publics.
Il ne sera demandé aucune garantie contre le versement de cette avance sauf si elle est supérieure à 30 % du montant initial (T.T.C.) du marché : le titulaire est alors tenu de fournir une garantie à première demande.
origine du financement :
EPA Alzette-Belval
Les modalités de paiement sont définies par le ccag fcs et par l'article 98 du Cmp.
Les prix seront fermes actualisables selon les modalités fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde dans les conditions prévues au marché.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu avec :
- soit un prestataire unique,
- soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire (forme imposée avant notification).
en application de l'article 51 VI du Code des Marchés Publics, chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : v. Règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : v. Règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
bungalows/EPA/AL.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
à titre indicatif, le délai d'exécution prévisionnel total du marché est de 32 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations du marché.
Le délai d'exécution prévisionnel de la mission n°1 " Maison du Projet " est de 32 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations du marché.
Le délai d'exécution prévisionnel de la mission n°2 " Bureaux Temporaires " est de 23 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations de ladite phase.
Le délai d'exécution prévisionnel de la tranche conditionnelle est de 23 mois à compter de la notification de la décision d'affermissement.
Afin de leur permettre d'évaluer les prestations à réaliser, les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite du site des installations concernées par le présent appel public à concurrence en prenant RDV auprès de l'epaalzette-belval.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2014.

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