Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
transports scolaires en cars avec chauffeur pour les enfants de la commune de chaumontel
le marché concerne une prestation de service de transport d'enfants pour le compte de la ville de Chaumontel dans le cadre des navettes quotidiennes en période scolaire
chaumontel
le marché concerne une prestation de service de transport d'enfants pour le compte de la ville de Chaumontel dans le cadre des navettes quotidiennes en période scolaire
le marché prendra effet le 01/12/23 ou à défaut à compter de sa notification si la date est postérieure, pour une première période, jusqu'au 31/08/2024. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
voir règlement de consultation
voir règlement de consultation
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en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure directement avec le titulaire un marché de service sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
la prochaine publication est prévue en février 2027