Avis de marché - Avis n° 24-117775 du 16/10/2024
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 24-117775
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conservatoire botanique sud-atlantique
Correspondant : PRADEL Coralie
Adresse : Conservatoire Botanique National Sud-A Domaine de Certes - 47 avenue de Certes, 33980 Audenge
Coordonnées :
Téléphone : 0557761807
Courriel : c.pradel@cbnsa.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Services d'assurance pour le syndicat mixte conservatoire botanique national sud-atlantique
Lieu d'exécution : 47 avenue de Certes Domaine de Certes, 33980 Audenge
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Services d'ssurances
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
à compter du 01/01/2025 et jusqu'au 31/12/2028
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir règlement de la consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 245 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-10_MAPA_ASSU
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour un lot
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots
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Lot(s) 1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Date d'éxécution du lot : 01/01/2025
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Lot(s) 2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Date d'éxécution du lot : 01/01/2025
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Lot(s) 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité
Date d'éxécution du lot : 01/01/2025
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Lot(s) 4 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Date d'éxécution du lot : 01/01/2025
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Lot(s) 5 - Assurance des prestations statutaires
Date d'éxécution du lot : 01/01/2025
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Téléchargement libre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2024
