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Acquisition de matériel nautique Numéro de la consultation : 19061 Acquisition de matériel nautique cp : 62411 url : http://www.bethunebruay.fr adresse : 100, avenue de Londres CS 40548 designation : CA DE BETHUNE BRUAY A...
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 62411BETHUNE contact@bethunebruay.fr
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Archive

Acquisition de matériel nautique

Marché public ou privé
Référence du marché : 4897944

Date de clôture estimée : 23/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/09/19)
19-147150
MarchésOnline (02/10/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 19-147150
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE.
 Correspondant : M. Wacheux Alain, Président, 100, avenue de Londres CS 40548 62411 Bethunecourriel : contact@bethunebruay.fr adresse internet : http://www.bethunebruay.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Objet du marché : numéro de la consultation : 19061 Acquisition de matériel nautique.
Lieu d'exécution et de livraison: piscine Communautaire d'auchel Rue Léon Blum, 62260 Auchel.

Caractéristiques principales : 
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre attribué à un seul opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 19061 Acquisition de matériel nautique.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le montant maximum du marché est décomposé comme suit : 3000 euros (H.T.) pour le lot 1 et 15 000 euros (H.T.) pour le lot 2. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19061) dans l'onglet de recherche : " consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 LILLE Tél : 0359542342 Télécopie : 0359542445 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 LILLE Tél : 0359542342 Télécopie : 0359542445 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'Agglomération.
 100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune,  adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, tél. : 03-21-61-50-00, courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, tél. : 03-21-61-50-00, courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 Correspondant : M. Marchés Publics,  100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune, tél. : 03-21-61-50-00, courriel : marches.publics@bethunebruay.fr,  adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté d'Agglomération.
 100, avenue de Londres CS 40548,  62411 Bethune,  adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Matériel Aquagym
Mots descripteurs : Equipement de piscine, Equipement sportif

Lot(s) 2. -
Matériel Pédagogique
Mots descripteurs : Equipement de piscine, Equipement sportif
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