Centrale des marchés
32 réalisation du broyage des déchets verts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone à Auch 32 réalisation du broyage des déchets verts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone à Auch réalisation du broyage des déchets verts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone. code_...
Trigone Syndicat Mixte Départemental 32021Auch marches-publics@trigone-gers.fr 0562612545
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

32 réalisation du broyage des déchets verts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone à Auch

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 742059

Date de clôture estimée : 16/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-112828

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Trigone Syndicat Mixte Départemental.
Correspondant : mr le président, zi Lamothe CS 40509 32021 Auch Cedex 09 tél. : 05-62-61-25-15 télécopieur : 05-62-61-25-45 courriel : marches-publics@trigone-gers.fr adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : réalisation du broyage des déchets verts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone.

Catégorie de services : 16.

C.P.V. - Objet principal : 90500000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR624.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :
le présent marché concerne la réalisation du broyage des déchets verts bruts sur les plateformes de pré-traitement de Trigone (actuellement Gondrin, Le Houga, Moncorneil-Grazan et Pauilhac ; en projet Mauvezin) en vue de leur valorisation ultérieure
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande comprenant un montant maximum annuel de 60 000 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 août 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement sont des ressources budgétaires.
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai de paiement contractuel est fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats du présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises.
En cas de groupement et lors de l'attribution du marché, il est précisé que la forme de groupement souhaité par le pouvoir adjudicateur est Solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises :
- une lettre de Candidature (formulaire cerfa Dc1 conseillé) et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- une déclaration sur l'honneur (formulaire Dc2 conseillé), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis par l'article 43 du CMP ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- la liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires : privés ou publics) ;
- les moyens matériels et humains disponibles ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-016.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est disponible sous format électronique sur le site www.marches-securises.fr et également sous format papier gratuitement à chaque entreprise qui en aura fait la demande par écrit (courrier) préalablement dans les six jours qui suivent la réception de cette demande.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site marches-securises.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception à l'adresse de TRIGONE ou par dépôt contre récépissé au secrétariat de TRIGONE dans les conditions énoncées dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau 50 cours Lyautey B.P. 543 64010 Pau Cedex tél. : 05-59-84-94-40 télécopieur : 05-59-02-49-33.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau 50 cours Lyautey B.P. 543 64010 Pau Cedex tél. : 05-59-84-94-40 télécopieur : 05-59-02-49-33.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00