Centrale des marchés
23 construction d'un centre aqua récréatif à Aubusson : lot 7 menuiseries bois 23 construction d'un centre aqua récréatif à Aubusson : lot 7 menuiseries bois construction d'un centre aqua récréatif à aubusson : lot 7 menuiseries bois. code_postal : 23200 lieu : aubusson, ...
Cté de Communes Creuse Grand Sud 23200Aubusson jean-sebastien.combe@creuse-grand-sud.fr 0555830871
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23 construction d'un centre aqua récréatif à Aubusson : lot 7 menuiseries bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 943612

Date de clôture estimée : 24/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/14)
14-10708

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes Creuse Grand Sud.
Correspondant : Jean-Sébastien combe, directeur général, 34 bis, rue jules sandeau 23200 Aubusson tél. : 05-55-67-79-98 télécopieur : 05-55-83-08-71 courriel : jean-sebastien.combe@creuse-grand-sud.fr adresse internet : http://www.creuse-grand-sud.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://creuse-grand-sud.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction d'un centre aqua récréatif à aubusson : lot 7 menuiseries bois.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45421150.

Lieu d'exécution : aubusson, 23200 Aubusson.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présence consultation concerne le lot 7 : menuiseries bois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est une procédure adaptée au sens du code des marchés publics, dite " des petits lots " article 27 iii 2). Elle fait suite à un appel d'offres ouvert, déclaré infructueux. Le dossier initial a été modifié.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 19 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er mars 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des travaux s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont :
- garanties et capacités techniques et financières
- références professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 février 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PISCILOT7.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le pouvoir adjudicateur préconise le retrait du dce par voie électronique, néanmoins le dossier de consultation est disponible sur support papier. Pour cela le candidat doit formuler une demande écrite par courrier ou par télécopieur auprès de espace copie plan rue du docteur brésard, 23000 guéret tel. 05 55 61 07 66.
Le dossier papier lui sera remis contre paiement des frais de reproduction directement à espace copie plan.
Les documents sont accessibles sans frais par voie électronique sur le profil acheteur :
Http://Creuse-Grand-Sud.E-Marchespublics.Com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : elles devront être remises, contre récépissé, à :
Communauté de communes creuse grand sud
34b rue jules sandeau
23200 aubusson
ou, si elles sont envoyées par la poste, adressées à, par pli recommandé avec avis de réception postal à :
M. le président
communauté de communes creuse grand sud
34b rue jules sandeau
bp40
23200 aubusson
ou par voie électronique sur le profil acheteur :
Http://Creuse-Grand-Sud.E-Marchespublics.Com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Cté de communes creuse grand sud
secrétariat des marchés publics.
34b rue jules sandeau, 23200 Aubusson, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Agence d'architecture brochet-lajus-pueyo.
hangar 2 bassin à flots
quai armand lalande, 33000 Bordeaux, tél. : 05-57-19-59-19, télécopieur : 05-57-19-59-10, courriel : architectes@brochet-lajus-pueyo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Seau.
Correspondant : Didier boulet, 3 rue louis rosier, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-28-69-69, télécopieur : 04-73-26-83-16, courriel : didier.boulet@seau.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Cté de communes creuse grand sud.
34b rue jules sandeau, 23200 Aubusson, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de limoges 1 cours vergniaud 87000 Limoges tél. : 05-55-33-91-55 courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr télécopieur : 05-55-33-91-60.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffes du tribunal administratif de limoges 1 cours vergniaud 87000 Limoges tél. : 05-55-33-91-55 courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr télécopieur : 05-55-33-91-60.

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