Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.6)Activité principaleServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Maintenance des 900 000 km de 22 rames de tramways de type Citadis 302 et de marque Alstom du réseau de Soléa
Numéro de référence: 2023-111
II.1.2)Code CPV principal50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché concerne la maintenance au niveau des 900 000 km de 22 rames de tramways de type Citadis 302 et de marque Alstom.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Étriers bogies moteur et porteur
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des étriers équipant les bogies moteur et porteur des 22 tramways CITADIS et des étriers en stock, conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 90 étriers bogie Moteur et 92 étriers bogie Porteur.
Effectuer la maintenance 900 000 km des étriers équipant les bogies moteur et porteur des 22 tramways CITADIS et des étriers en stock, conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 90 étriers bogie Moteur et 92 étriers bogie Porteur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km du câblage HT en toiture des 21 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
Effectuer la maintenance 900 000 km du câblage HT en toiture des 21 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pièces manipulateur de traction
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des manipulateurs traction des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des manipulateurs traction des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des disjoncteurs arc 812 des 22 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 21 disjoncteurs.
Effectuer la maintenance 900 000 km des disjoncteurs arc 812 des 22 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 21 disjoncteurs.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des onduleurs ONIX 808 des tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 35 onduleurs ONIX.
Effectuer la maintenance 900 000 km des onduleurs ONIX 808 des tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 35 onduleurs ONIX.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boitier électronique de commande des freins du bogie moteur
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des tiroirs freins équipant les tramways CITADIS et du stock SOLEA conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 27 Tiroirs freins BM.
Effectuer la maintenance 900 000 km des tiroirs freins équipant les tramways CITADIS et du stock SOLEA conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 27 Tiroirs freins BM.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Portes simples et doubles
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des portes des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à la maintenance de 88 portes simples et 176 portes doubles.
Effectuer la maintenance 900 000 km des portes des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à la maintenance de 88 portes simples et 176 portes doubles.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des climatisations cabine des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à la maintenance de 44 groupes de climatisation cabine.
Effectuer la maintenance 900 000 km des climatisations cabine des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à la maintenance de 44 groupes de climatisation cabine.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option F-Gaz remplacement par le R513
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Ce document décrit les travaux nécessaires à la réalisation de la maintenance 900 000kms des climatisations salle voyageur des tramways ALSTOM de type CITADIS 302 du réseau de Mulhouse.
Ce document décrit les travaux nécessaires à la réalisation de la maintenance 900 000kms des climatisations salle voyageur des tramways ALSTOM de type CITADIS 302 du réseau de Mulhouse.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option F-Gaz remplacement par le R513
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des coffres ETF des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des coffres ETF des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des coffres DJ des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des coffres DJ des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des Groupes de Refroidissement des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
Fournir les pièces nécessaires à la maintenance 900 000 km des Groupes de Refroidissement des tramways CITADIS 302 conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Effectuer la maintenance 900 000 km des centrales hydrauliques des 22 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 44 centrales hydrauliques BM et 22 centrales hydrauliques BP.
Effectuer la maintenance 900 000 km des centrales hydrauliques des 22 tramways CITADIS conformément aux recommandations sécuritaires du constructeur. Le lot correspond à 44 centrales hydrauliques BM et 22 centrales hydrauliques BP.
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 87 000.00 EUR
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Pièces coffres disjoncteurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:27/11/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal judiciaire de Mulhouse
Adresse postale: 21 AVENUE ROBERT SCHUMAN
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68061
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.5)Date d’envoi du présent avis:20/12/2023