Centrale des marchés
Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'Aubervilliers Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. designation : Ville d'Aubervilliers contact : Direction des achat...
Ville d'Aubervilliers 93300Aubervilliers commandepublique@mairie-aubervilliers.fr
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Archive

Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'Aubervilliers

Marché public ou privé
Référence du marché : 7374881

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/01/23)
23-9847
JOUE (25/01/23)
050722-2023

Département(s) de publication : 93, 75, 77, 92, 94
Annonce No 23-9847
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Aubervilliers, 72 rue henri BARBUSSE, Point(s) de contact : Direction des achats et de la commande publique, 93300, AUBERVILLIERS, F, Courriel : commandepublique@mairie-aubervilliers.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.aubervilliers.fr/
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'Aubervilliers
Numéro de référence : DMG02-22
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture de divers véhicules pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 400 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d'Aubervilliers
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules Poids lourds
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fourniture de divers véhicules Poids lourds pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. L’accord-cadre sera traité à prix unitaires qui s’appliqueront aux quantités réellement exécutées d'une part sur la base du Bordereau des prix unitaires et d'autre part, de manière exceptionnelle sur devis.Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : pas de montant mini - 500 000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l’offre / Pondération : 15
     2. Le délai de livraison / Pondération : 10
     3. le délai de garantie / Pondération : 10
     4. la valeur environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules légers type utilitaires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules légers type utilitaires pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l’offre / Pondération : 15
     2. Le délai de livraison / Pondération : 10
     3. le délai de garantie / Pondération : 10
     4. la valeur environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules type SUV
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules type suv pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l’offre / Pondération : 15
     2. Le délai de livraison / Pondération : 10
     3. le délai de garantie / Pondération : 10
     4. la valeur environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourgons
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules fourgon pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l’offre / Pondération : 15
     2. Le délai de livraison / Pondération : 10
     3. le délai de garantie / Pondération : 10
     4. la valeur environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l’offre / Pondération : 15
     2. Le délai de livraison / Pondération : 10
     3. le délai de garantie / Pondération : 10
     4. la valeur environnementale / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 218-626391 du 11/11/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Fourniture de véhicules divers pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers
Lot nº : 1
Intitulé : Véhicules Poids lourds
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MAN Truck & Bus France, EVRY, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 2 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 110 869,20 / Offre la plus élevée : 112 180,98 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : DMG 02-22
Lot nº : 2
Intitulé : Véhicules légers type utilitaire
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : DMG 02-22
Lot nº : 3
Intitulé : Véhicules type SUV
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Maxiavenue, Cergy-Pontoise, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 51 921,61 / Offre la plus élevée : 51 921,61 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : DMG 02-22
Lot nº : 4
Intitulé : FOURGONS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MAN Truck & Bus France, EVRY, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 400 80 / Offre la plus élevée : 41 388 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : DMG 02-22
Lot nº : 5
Intitulé : Véhicules 4/ 5 places essence hybride non rechargeable
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Adresse internet : http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.Référé précontractuel : Recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil, F, Adresse internet : http://Montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Aubervilliers

93300 Seine-Saint-Denis

Acheteur : Ville d'Aubervilliers

Adresse :
72 rue henri BARBUSSE
93300 Aubervilliers (Code Insee: 93001)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules 4/ 5 places essence hybrid non rechargeable pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro HT maximum
  • Fourgons Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules fourgon pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro HT maximum
  • Véhicules type SUV Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules type suv pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 250000 euro HT maximum
  • Véhicules légers type utilitaires Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet la fourniture Véhicules légers type utilitaires pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :pas de minimum - 400 000 euro HT maximum
  • Véhicules Poids lourds fourniture de divers véhicules Poids lourds pour la ville et le CCAS d’Aubervilliers. L’accord-cadre sera traité à prix unitaires qui s’appliqueront aux quantités réellement exécutées d'une part sur la base du Bordereau des prix unitaires et d'autre part, de manière exceptionnelle sur devis.Les fournitures, objets du présent accord-cadre, feront l’objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : pas de montant mini - 500 000 euro HT maximum

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Montreuil
7 rue Catherine PUIG
93100 Montreuil (Code Insee: 93048)

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