Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2017 93 fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun à Aubervilliers pays : F- code_postal : 93308 ville : Aubervilliers Cedex lieu...
Ville d'Aubervilliers 93308Aubervilliers dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 0148395185
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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795427

Date de clôture estimée : 30/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/08/13)
278144-2013
SOURCEWEB (16/08/13)
BOAMP (13/08/13)
13-141200
JOUE (10/08/13)
270044-2013
SOURCEWEB (08/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Aubervilliers, 72 rue Henri Barbusse, contact : direction des Achats et de la Commande Publique, à l'attention de eric DALED, F-93308 Aubervilliers Cedex. Tél. : (+33) 01 48 39 52 51. E-mail : dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr. Fax : (+33) 01 48 39 51 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aubervilliers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.atol93.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.atol93.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Direction des Achats et de la Commande Publique, 72, rue Henri Barbusse, contact : jasmine GUL, F-93308 Aubervilliers Cedex. Tél. : (+33) 01 48 39 52 40. E-mail : dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr. Fax : (+33) 01 48 39 51 85. URL : http://www.atol93.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Direction des Achats et de la Commande Publique, 72, rue Henri Barbusse, contact : M. le maire, F-93308 Aubervilliers Cedex. Tél. : (+33) 01 48 39 52 51. E-mail : dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr. Fax : (+33) 01 48 39 51 85. URL : http://www.atol93.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Direction des Achats et de la Commande Publique, 72, rue Henri Barbusse, à l'attention de M. le maire, F-93308 Aubervilliers Cedex. URL : http://www.atol93.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire communal, 93308 Aubervilliers.
Code NUTS : FR106.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2017.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et transports en commun
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et transports en commun
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minim : 25 000 EUR (H.T), montant maximum : 80 000 EUR (H.T)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires :
Projecteurs, échappements, batteries, électricité, lampes, courroies, bougies, balais essuie glaces, embrayage, démarreur, alternateur, et divers organes des véhicules
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
Montant minimum : 15 000 EUR (H.T), montant maximum : 65 000 EUR (H.T)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun :
Filtres à huile, gasoil, air et essence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 34330000,34900000.
3) Quantité ou étendue :
Pas de montant minimum, montant maximum : 15 000 EUR (H.T)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires : Plaquettes de freins, flexibles, disques, maîtres cylindres, kits de freins et divers organes de freinage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
pas de montant minimum, montant maximum : 30 000 EUR (H.T)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et transport en commun
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et transport en commun :
Plaquettes de freins, flexibles, disques, maîtres cylindres, embrayage et divers organes de freinage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000, 34900000.
3) Quantité ou étendue :
pas de montant minimum, montant maximum : 25 000 EUR (H.T)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds publics de la Ville d'aubervilliers (ressources propres).
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire conformément aux règles de la comptabilité publique.
Les délais de paiement sont ceux fixés par le décret 2013-269 du 29 mars 2013.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats devront remettre les documents suivants:
- le formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " dûment complété, daté et signé en original ;
- le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " dûment complété et, le cas échéant ;
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire Dc2, rubrique D2).
Les candidats devront également fournir en annexe au Dc2 :
- une déclaration indiquant le personnel et le matériel dont le fournisseur dispose pour l'exécution du marché ;
- une liste des principales références concernant des fournitures similaires à l'objet du présent contrat, effectuées au cours des trois dernières années.
En application de l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira :
- les pièces prévues aux articles L. 8222-1 et D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail ;
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire Noti2 ou documents équivalents). Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance du certificat.
Ces documents devront être fournis par le candidat, dans un délai de sept (7) jours, à compter de sa réception de la demande par la ville d'aubervilliers (par télécopie ou lettre recommandée avec accusé de réception).
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix, jugé sur la base, d'une part, du bordereau des prix unitaires (40 %) et, d'autre part, des tarifs catalogues remisés appréciés à partir de l'extraction de références identiques pour chaque candidat (20 %)
Pondération : 60.
2. les délais de livraison, jugés sur la base des délais inscrits à l'article 4 de l'acte d'engagement relatif à chaque lot
Pondération : 30.
3. l'engagement environnemental, jugé sur la base de la note environnementale décrite à l'article 4.2 du règlement de consultation
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DBMT 23-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Le marché est passé pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2014. Il est ensuite renouvelable trois fois, par reconduction expresse, pour une durée d'un an. Il s'achèvera donc au plus tard au 31 décembre 2017.
Les offres seront présentées, au choix du candidat :
- soit par voie électronique ;
- soit sous pli cacheté
L'offre ne peut être déposée deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrecevable. Néanmoins, conformément à l'article 56 du nouveau code des marchés publics, une copie de sauvegarde peut-être remise en cas d'offre déposée sous forme dématérialisée. Cette sauvegarde doit être produite selon les modalités prévues par l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, et notamment porter la mention suivante "Copie de sauvegarde". Les modalités de remise sous forme électronique sont mentionnées à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Tous les documents nécessitant une signature manuscrite en format papier doivent être signés électroniquement.
L'offre devra obligatoirement comporter les éléments suivants (Cf. Détail à l'article 4.2 du Règlement de Consultation):
- l'acte d'engagement du lot concerné ;
- le bordereau des prix unitaires du lot concerné ;
- le(S) catalogue(s) fourni(s) par le candidat accompagnés du tableau des taux de remises ;
- la note environnementale ;
- un R.I.B.
L'absence d'une des pièces susmentionnées aura pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 35.i.1° du Code de marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 98
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.
Le recours en référé précontractuel est possible jusqu'à la signature du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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