A proximité de Auberives-sur-Varèze 38550 Isere
Acheteur : Entre Bièvre et Rhône
9 rue du 19 mars 1962
38550 SAINT MAURICE L'EXIL
Tel : 0474293100
2 Lots
Lot 1
LOT N°1
Lot 2
LOT N°2
Secteurs d'activité
Verre.
Services de collecte des ordures.

Collecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/05/2025
JOUE - 316166-2025
316166-2025 - Résultats
France – Verre – Collecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires
OJ S 94/2025 16/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEntre Bièvre et Rhône
Adresse électroniquemarches-publics@entre-bievreetrhone.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCollecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires
Description<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure276c2520-6748-41c1-8b46-9d9e33ac5dba
Identifiant interneAO-2025-04
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 14820000 Verre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT N°1
DescriptionSecteur EST - Périmètre SMICTOM d'Entre Bièvre et Rhône + manipulation des BAV verre, emballages et papiers
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 14820000 Verre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14820000 Verre, 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT N°2
DescriptionSecteur OUEST - Périmètre hors SMICTOM d'Entre Bièvre et Rhône + manipulation des BAV
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 14820000 Verre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14820000 Verre, 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis420 143,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTBMS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre119 721,40 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAo-2025-04
TitreCollecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires
Date de conclusion du marché03/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTBMS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre300 421,80 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéAo-2025-04
TitreCollecte et livraison du verre et déplacement des points d'apports volontaires
Date de conclusion du marché03/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement15E90B6C-9078-655A-77C870BC6F3C8050
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEntre Bièvre et Rhône
Numéro d’enregistrement58073
Adresse postaleRue du 19 mars 1962
VilleSaint Maurice L Exil
Code postal38550
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactDURANTON Robert
Adresse électroniquemarches-publics@entre-bievreetrhone.fr
Téléphone0474293100
Adresse internethttp://entre-bievreetrhone.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement15E90B8B-BA9E-37EA-4635EDC76E2AB616
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement15E90B9E-93A2-2F4A-61647594FFDC83FD
Adresse postale3 rue de la Charité
VilleLyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement15E90BC8-AE59-A476-F1C078ADA8D90B85
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTBMS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1591828-1-1-1
Adresse postale30 Lot Beausoleil
VilleAouste-sur-Sye
Code postal26400
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquetbms.sas@gmail.com
Téléphone0622953913
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielTBMS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1591828-1-2-1
Adresse postale30 Lot Beausoleil
VilleAouste-sur-Sye
Code postal26400
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquetbms.sas@gmail.com
Téléphone0622953913
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis10ea6ba6-61d5-4c95-a81a-dc5a937f9260  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/05/2025 15:30:55 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis316166-2025
Numéro de publication au JO S94/2025
Date de publication16/05/2025