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Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés de la CU GPS&O L'objet du marché est la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée CUGPSEO. Le marché est un marché composite comprenant: - une p...
GRAND PARIS SEINE ET OISE 78410Aubergenville elise.dugas@gpseo.fr
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Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés de la CU GPS&O

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4278687

Date de clôture estimée : 04/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/19)
19-11715
JOUE (28/01/19)
040896-2019

Département(s) de publication : 78
Annonce No 19-11715
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GRAND PARIS SEINE ET OISE, Immeuble Autoneum - rue des chevries, 78410, Aubergenville, F, Courriel : elise.dugas@gpseo.fr, Code NUTS : FR103
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.gpseo.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326332&orgAcronyme=f8y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326332&orgAcronyme=f8y
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326332&orgAcronyme=f8y
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Etablissement public territorial

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés de la CU GPS&O
Numéro de référence : 1900002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'objet du marché est la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée CUGPSEO. Le marché est un marché composite comprenant: - une partie à prix forfaitaire - une partie à bons de commande pour les prix unitaires - sans montant minimum ni maximum
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : "Néant"
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du sect
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR103
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du secteur 1.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 30 juin 2019 - Fin : 30 juin 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 1 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale conformément à l'article 38 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du sect
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR103
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du secteur 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 2 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale conformément à l'article 38 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du sect
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR103
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collecte en porte à porte et en point d'apport volontaire des Ordures Ménagères résiduelles, des emballages et du papier en mélange, du verre, des encombrants et des déchets végétaux du secteur 3
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2020 - Fin : 30 juin 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 3 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale conformément à l'article 38 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte des encombrants sur appel pour les communes de moins de 2 500 hab
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR103
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Collecte des encombrants sur appel pour les communes de moins de 2 500 hab
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2020 - Fin : 30 juin 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les prestations du lot 4 démarreront le 1er août 2020 pour une durée de 23 mois, et sera renouvelable 2 fois par reconduction tacite et par période de 12 mois: - Période initiale : du 1er aout 2020 au 30 juin 2022 ; - Reconduction 1 : du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 ; - Reconduction 2 : du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 maximum.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : le lot 4 fait l'objet d'un marché réservé aux entreprises d'insertion par l'activité économique selon l'article 36 II de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : dc1 (à jour au 26/10/2016), le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : dc2 (à jour au 26/10/2016) (chiffre d'affaires des 3 dernières années concernant les services objet du marché) une attestation d’assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant : la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le no de contrat. Si le candidat ne peut pas fournir un dc1 ou dc2 joindre une attestation sur l'honneur datée et signée reprenant les éléments indiqués dans le formulaire et copie du ou des jugements prononcés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre composite comprenant : - A) Une part des prestations à prix forfaitaire par application des prix fixés dans le bordereau des prix ; - B) Une part des prestations à prix unitaires par l’émission des bons de commande – sans montant minimum ni maximum Reprise du personnel pour les lots 1, 2 et 3. L’actuel titulaire du marché (entreprise sortante) est soumis à la convention collective nationale des activités des déchets qui impose de reprendre au moins le personnel non-cadre, maîtrise comprise, affecté antérieurement au marché concerné.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 mars 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 mars 2019 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Variantes imposées pour le :lot 1 : Variante imposée : dans le cadre de la variante imposée, il est demandé au titulaire de réaliser une collecte séparative des encombrants à partir du 1er août 2020.lot 2 : Variante imposée : dans le cadre de la variante imposée, il est demandé au titulaire de réaliser une collecte séparative des encombrants à partir du 1er août 2020.lot 3 : Variante imposée : dans le cadre de la variante imposée, il est demandé au titulaire de réaliser une collecte séparative des encombrants dès l'entrée en vigueur du marché (1er août 2020).aucune variante libre n'est autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires pour le :lot 1 :Pse1 : collecte des sapins à partir du 1er août 2020pse2 : prestations de communication dès l'entrée en vigueur du marchélot 2 : Pse1 : collecte des sapins à partir du 1er août 2020pse2 : prestations de communication dès l'entrée en vigueur du marchélot 3 : Pse1 : collecte des sapinsdès l'entrée en vigueur du marché (1er août 2020)pse2 : prestations de communication dès l'entrée en vigueur du marchéles durées longues des lots 1, 2 et 3 prennent en compte le fait que des investissements en matériel sont demandés. En effet, dans une démarche de développement durable, la CUGPSEO souhaite promouvoir l'utilisation d'une énergie propre pour la carburation des véhicules utilisés dans le cadre de la prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés de son territoire. Aussi, le Titulaire devra s'équiper d'un pourcentage de véhicules propres neufs GNV, hybrides et/ou électriques... (hors bennes de réserve et véhicules spécifiques type voies étroites)) sous peine d'application de pénalités : dans les 3 ans qui suivent l'entrée en vigueur du présent marché, le Titulaire devra disposer de 30 % minimum de véhicules propres neufs ; ce pourcentage devra atteindre les 50 % minimum dans les 4 ans.En tout état de cause, les véhicules utilisés devront respecter au minimum les prescriptions de la norme d'émission atmosphérique euros vi (la norme antipollution la plus récente en vigueur au moment de la passation du présent marché). Pendant la période nécessaire à l'acquisition du ou des véhicules neufs (période transitoire), les véhicules de collecte devront être âgés de 3 ans au maximum.la durée de la partie à bons de commande devra être en adéquation avec la partie forfaitaire
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011, Versailles, F, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011, Versailles, F, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 janvier 2019
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