Centrale des marchés
MOBILIER POUR LE NOUVEAU SIEGE DE LA CCSM MOBILIER POUR LE NOUVEAU SIEGE DE LA CCSM fourniture, livraison et montage de mobilier pour le nouveau siège de la CC Seine Mauldre code_postal : 78410 lieu : 3bis avenue de la Division Leclerc...
Communauté de Communes Seine Mauldre 78416Aubergenville 0130904555
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MOBILIER POUR LE NOUVEAU SIEGE DE LA CCSM

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270410

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/10/12)
12-195862
Avis de marché
Département de publication : 78
Annonce No 12-195862
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Seine Mauldre.
 Correspondant :  François BONY, Président, 1 avenue de la division leclerc CS 20516 78416 Aubergenville Cedex, tél. : 01-30-90-45-27, télécopieur : 01-30-90-45-55.

Objet du marché : fourniture, livraison et montage de mobilier pour le nouveau siège de la CC Seine Mauldre.
Lieu d'exécution : 3bis avenue de la Division Leclerc, 78410 Aubergenville.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne la fourniture, la livraison et le montage de mobilier dans le cadre de l'aménagement du nouveau siège de la CC Seine Mauldre. La livraison devra intervenir impérativement entre le 26 et le 30 novembre 2012
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir détail du mobilier dans les pièces de la consultation. Prestations supplémentaires éventuelles: -2 écrans de séparation : 1 avec fixation médiane et accessoires et 1 avec fixation simple et accessoires -Piètement et voile de fond en métal peint ton blanc et corps armoires blanc au lieu de gris Variantes : possibilité de proposer 2 gammes de produits (modèle similaire à la demande).
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget général de la collectivité. Règlement par virement administratif dans un délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après attribution du marché, la collectivité n'exige pas qu'un groupement présenté sous la forme de groupement conjoint se transforme en groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 octobre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CC2012-52.

Renseignements complémentaires : visite du site : Une visite des lieux pourra être effectuée. Il ne sera délivré aucun certificat de visite, le candidat étant réputé avoir vu les lieux et s'être rendu compte de leur situation exacte, de l'importance, de l'emplacement et de la nature des prestations à effectuer ainsi que toutes les sujétions pouvant résulter de leurs parfaites exécutions. Les candidats sont invités à prendre rendez-vous auprès du secrétariat de la CC Seine Mauldre au 01 30 90 45 27.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
- par téléchargment via la plateforme de dématérialisation des marchés de la CC Seine Mauldre, à l'adresse suivante: htpps://www.marches-idf-centre.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- par tranmission électronique sécurisée, via la plateforme de dématérialisation des marchés de la CC Seine Mauldre, à l'adresse suivante: htpps://www.marches-idf-centre.fr - par courrier recommandé avec avis de réception - remis contre récépissé A l'adresse suivante : cc seine mauldre - hôtel de Ville 1, avenue de la Division Leclerc / cs 20516 / 78416 Aubergenville Cedex. Les réceptions seront assurées auprès du service marches publics du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CC SEINE MAULDRE.
 service des marchés publics 1 avenue de la division leclerc CS 20516 78416 Aubergenville Cedex, tél. : 01-30-90-45-02, télécopieur : 01-30-95-92-45, courriel : commandepublique@aubergenville.fr, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CC SEINE MAULDRE.
 Correspondant :  Caroline COUTURIER, 1 av division leclerc CS 20516 78416 Aubergenville Cedex, tél. : 01-30-90-45-02, télécopieur : 01-30-95-92-45, courriel : commandepublique@aubergenville.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CC SEINE MAULDRE.
 Correspondant :  Caroline COUTURIER, 1 av division leclcerc CS 20516 78516 Aubergenville Cedex, tél. : 01-30-90-45-02, télécopieur : 01-30-95-92-45, courriel : commandepublique@aubergenville.fr, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
2.
 - 
Mobilier bureau du Président
 
Lot
1.
 - 
Mobilier des services intercommunaux
 
Lot
3.
 - 
Fauteuils des élus

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