Centrale des marchés
Acheminement et fourniture d'électricité Acheminement et fourniture d'électricité mel : sylvie.negre@mairie-aubenas.fr fax : (+33) 4-75-87-81-15 correspondant : Service des Marchés Publics url : http://www.aubenas.fr/ cp : 0720...
Ville d'Aubenas 07200Aubenas sylvie.negre@mairie-aubenas.fr 04 75 87 81 15
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Acheminement et fourniture d'électricité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604667

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-95919
JOUE (21/07/15)
254503-2015
Résultat de marché
Département(s) de publication : 7
Annonce No 15-95919 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville d'Aubenas, place de l'hôtel de ville - B.P. 128, à l'attention de service des Marchés Publics, F-07200 Aubenas. Tél. (+33) 4 75 87 84 35. E-mail : sylvie.negre@mairie-aubenas.fr. Fax (+33) 4 75 87 81 15.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aubenas.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acheminement et fourniture d'électricité.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS FR712.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acheminement et fourniture d'électricité.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


31682000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


M2015-018.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-118364 du 04/04/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : M2015 018
LOT no : 1
INTITULÉ : Accord cadre Points jaunes et verts

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


1 - GDF SUEZ2 - EDF, 1 - 44801 Saint Herblain2 - 38000 Grenoble,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : M2015 018
LOT no : 2
INTITULÉ : Accord cadre Points bleus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


1 - GDF SUEZ2 - EDF3 - Direct Energie, 1 - 44801 Saint Herblain2 - 38000 Grenoble3 - 75015 Paris,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-47555, mise en ligne le 2 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours : conformément aux dispositions du Code de justice administrative, articles L.551-1 et R. 551-1 , référé pré-contractuel, à tout moment avant la signature du contrat, art R.4211, recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification. Recours de pleine juridiction pour tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Ville d'Aubenas, place de l'hôtel de ville - B.P. 128, à l'attention de service des Marchés Publics, F-07200 Aubenas. Tél. (+33) 4 75 87 84 35. E-mail : sylvie.negre@mairie-aubenas.fr. Fax (+33) 4 75 87 81 15.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aubenas.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


acheminement et fourniture d'électricité.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS FR712.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acheminement et fourniture d'électricité.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


31682000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


M2015-018.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-118364 du 04/04/2015.


MARCHÉ no : M2015 018
LOT no : 1
INTITULÉ : Accord cadre Points jaunes et verts

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


1 - GDF SUEZ2 - EDF, 1 - 44801 Saint Herblain2 - 38000 Grenoble,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : M2015 018
LOT no : 2
INTITULÉ : Accord cadre Points bleus

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


1 - GDF SUEZ2 - EDF3 - Direct Energie, 1 - 44801 Saint Herblain2 - 38000 Grenoble3 - 75015 Paris,
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-47555, mise en ligne le 2 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours : conformément aux dispositions du Code de justice administrative, articles L.551-1 et R. 551-1 , référé pré-contractuel, à tout moment avant la signature du contrat, art R.4211, recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification. Recours de pleine juridiction pour tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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