Centrale des marchés
07 construction d'un équipement aquatique couvert à Aubenas 07 construction d'un équipement aquatique couvert à Aubenas construction d'un équipement aquatique couvert à Aubenas. code_postal : 07200 lieu : chemin du Coton, 07200 Aubenas
SEMVA 07200Ucel contact@ccpav.fr 0475940778
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07 construction d'un équipement aquatique couvert à Aubenas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478094

Date de clôture estimée : 22/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-22098
SOURCEWEB (05/02/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEMVA.
Correspondant : M. Meyer Jean yves, Président, espace Deydier 07200 Ucel tél. : 04-75-94-61-12 télécopieur : 04-75-94-07-78 courriel : contact@ccpav.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Construction équipement nautique.

Objet du marché : construction d'un équipement aquatique couvert à Aubenas.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212212.

Lieu d'exécution : chemin du Coton, 07200 Aubenas.

Code NUTS : øFR712ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
une variante est présente au lot n° 02 mais d'autres variantes pourront être proposées
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des options sont prévues dans les lots n°01,08,10,11,12,13,15 et 16.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 avril 2013.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-1.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur le site internet: www.achatpublic.com sur le profil acheteur ou exclusivement sur support numérique (Cd-Rom) à retirer au siège du SEMVA, sis Espace Deydier - 07200 UCEL aux heures d'ouvertures des bureaux soit du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h et 17h30.
La fourniture du CD-ROM est gratuite mais aucun envoi par voie postale ne sera effectué.

Date limite d'obtention : 12 mars 2013, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront adressées ou déposées chez un huissier de justice.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Muriel Praly et Tien Nguyen Binh.
4, rue du château vieux - B.P. 82, 07203 Aubenas, tél. : 08-25-56-23-33.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Syndicat d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA).
Correspondant : Mlle Noharet Hélène, espace Deydier, 07200 Ucel, tél. : 04-75-94-61-12, télécopieur : 04-75-94-07-78, courriel : contatc@ccpav.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA).
Correspondant : Mlle Noharet Hélène, espace Deydier, 07200 Ucel, tél. : 04-75-94-61-12, télécopieur : 04-75-94-07-78, courriel : contact@ccpav.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xihaJs5ccX.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 Gros oeuvre.
Lot 1 Gros oeuvre : Les travaux concernent le terrassement et le gros oeuvre du bâtiment.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Lot(s) 2 lot 2 Charpente.
Lot 2 Charpente : les travaux concernent la réalisation de la charpente bois pour la halle bassin et les vestiaires ainsi que la charpente métallique sur la zone entrée.

Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Lot(s) 3 lot 3 Couverture bardage metallique.
Lot 3 Couverture bardage metallique concerne l'ensemble des ouvrages de couverture et de bardage métallique.

Durée : 5 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45261213.
Lot(s) 4 lot 4 Menuiseries extérieures.
Lot 4 Menuiseries extérieures concenre la réalisation des menuiserie bois et métalliques.

Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Lot(s) 5 lot 5 Menuiseries intérieures.
Lot 5 Menuiseries intérieures concenre la fourniture et pose des blocs portes, la réalisation des différents meubles.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 6 lot 6 Cloisons Doublages - faux Plafond.
Lot 6 Cloisons Doublages - faux Plafond concerne les cloisons en placoplatre, carreaux briques, les faux plafonds, les doublages acoustiques et les plafonds acoustiques.

Durée : 5 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44112300.
Lot(s) 7 lot 7 Serrurerie.
Lot 7 Serrurerie concerne la fourniture et pose de blocs portes métallique, des portillons ainsi que la réalisation d'ouvrages type main courantes, échelle.

Durée : 7 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 8 lot 8 Revêtement de sols - résine - sols souples.
Lot 8 Revêtement de sols - résine - sols souples.

Durée : 7 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Lot(s) 9 lot 9 Peinture.
Lot 9 Peinture concerne les travaux de peinture sur murs, ouvrages metalliques et ouvrages bois.

Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44111400.
Lot(s) 10 lot 10 Equipements piscine.
Lot 10 Equipements piscine concerne la fourniture et pose des cabines et des casiers.

Durée : 5 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 11 lot 11 Electricité - courants forts - courants faibles.
Lot 11 Electricité - courants forts - courants faibles concerne les installations d'électricité, d'éclairage, de téléphonie, d'alarme, d'informatique et d'insonorisation.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Lot(s) 12 lot 12 Plomberie - sanitaires.
Lot 12 Plomberie - sanitaires concerne les travaux de distribution d'eau et d'installation d'appareils sanitaires.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Lot(s) 13 lot 13 Traitement d'eau.
Lot 13 Traitement d'eau concerne les travaux de recyclage et de filtration ainsi que les travaux de desinfection et de traitement de l'eau.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45332200.
Lot(s) 14 lot 14 Chauffage - ventilation.
Lot 14 Chauffage - ventilation concerne les travaux de chauffage et d traitement d'air du bâtiment.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 15 lot 15 Bassins inox.
Lot 15 Bassins inox concerne la rélaisation des 2 bassins en inox.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 16 lot 16 VRD - espaces verts.
Lot 16 VRD - espaces verts concerne la réalisation de terrassements, voirie, réseaux et plantations d'arbres.

Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45112200, 45112710.
Lot(s) 17 lot 17 Plafond tendu.
Lot 17 Plafond tendu concerne la mise en place de plafond tendu dans la halle bassins.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Lot(s) 18 lot 18 Contrôle d'accès.
Lot 18 Contrôle d'accès concerne la mise en place de la billetterie, du contrôle d'accès au bâtiment par l'ensemble des utilisateurs.

Durée : 2 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 42961100.
Lot(s) 19 lot 19 Façades bois.
Lot 19 Façades bois concerne les travaux de bardage bois du bâtiment.

Durée : 2 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45260000.

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