Centrale des marchés
entretien des espaces verts 13 Prestation d'entretien des espaces verts de la Ville, à Aubagne ville : Aubagne Cedex code_postal : 13677 lieu : hôtel de ville - 6 bd Jean Jaurès
Commune d'Aubagne 13677Aubagne jocelyne.casassa@aubagne.fr 0442181890
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Entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794969

Date de clôture estimée : 20/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/08/13)
268901-2013
BOAMP (09/08/13)
13-141247

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune d'Aubagne, hôtel de ville - 6 bd Jean Jaurès, contact : service marchés publics, à l'attention de M. le maire, F-13677 Aubagne Cedex. Tél. : (+33) 4 42 18 19 19. E-mail : jocelyne.casassa@aubagne.fr. Fax : (+33) 4 42 18 18 90.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://vaub.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://vaub.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville d'aubagne, mairie annexe - rue de la Liberté, contact : service Marchés publics, F-13400 Aubagne. Tél. : (+33) 4 42 18 18 23. E-mail : jocelyne.casassa@aubagne.fr. Fax : (+33) 4 42 18 18 90. URL : http://vaub.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'Aubagne, mairie annexe - rue de la Liberté, contact : service marchés publics, F-13400 Aubagne. Tél. : (+33) 4 42 18 18 23. E-mail : jocelyne.casassa@aubagne.fr. Fax : (+33) 4 42 18 18 90. URL : http://vaub.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Aubagne, mairie annexe - rue de la Liberté, contact : service marchés publics, F-13400 Aubagne. Tél. : (+33) 4 42 18 18 23. Fax : (+33) 4 42 18 18 90. URL : http://vaub.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville d'aubagne, 13400 Aubagne.
Code NUTS : FR82.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien des espaces verts de la ville.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché à durée reconductible par période d'une année.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché)II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Zac de la Martelle
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts de la zac de la Martelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 10 000 EURTTC/maximum 50 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Jardin de Palissy
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts des jardins de Palissy
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 5 000 EURTTC/maximum 20 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Complexe sportif Mesonnes/Anjou
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts du complexe sportif Mesonnes/Anjou/Mouren
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 15 000 EURTTC/maximum 55 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Parc Jean Moulin
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts du parc Jean Moulin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 20 000 EURTTC/maximum 80 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Cimetière de Fenestrelles
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts du cimetière de Fenestrelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 30 000 EURTTC/maximum 120 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Jardin de la Tourtelle
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts du jardin de la Tourtelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 5 000 EURTTC/maximum 20 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : P'Arc en ciel
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts du P'Arc en ciel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 5 000 EURTTC/maximum 20 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Divers espaces verts
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts sur divers sites de la ville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 8 000 EURTTC/maximum 30 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Berges de l'Huveaune
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts des Berges de l'Huveaune
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuels : Minimum 25 000 EURTTC/maximum 80 000 EURTTC
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement 30 jours. Intérêts moratoires : application du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur les ressources propres de la ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire au moment de l'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1), déclaration du candidat (imprimé Dc2). Ces imprimés sont disponibles à l'adresse : www.economie.gouv.fr thème marchés publics, rubrique formulaire DC. Copie du jugement pour les candidats en règlement judiciaire. Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles à préciser dans l'imprimé Dc2 (les candidats ne pouvant fournir un chiffre d'affaires pourront produire une déclaration appropriée de banque).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens humains et moyens techniques du candidat.
Liste des principales références acquises au cours des 3 dernières années, précisant, l'objet, le montant, la période et le donneur d'ordre concerné. Attestation d'assurance.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOESPV13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse : http://vaub.marcoweb.fr
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse : http://vaub.marcoweb.fr. Les renseignements relatifs à la dématérialisation des offres sont indiqués au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 28. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de marseille, 22 rue Breteuil, F-13281 Marseille
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 août 2013.

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