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13 fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires de la ville à Aubagne 13 fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires de la ville à Aubagne fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires. ville : Aubagne, code_postal : 13400 lieu :...
Commune d'Aubagne 13677Aubagne jocelyne.casassa@aubagne.fr 0442181890
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13 fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires de la ville à Aubagne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479439

Date de clôture estimée : 04/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-20428

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Aubagne.
Correspondant : M. le maire, hôtel de ville bd Jean Jaurès 13677 Aubagne Cedex tél. : 04-42-18-19-19 poste : 1823 télécopieur : 04-42-18-18-90 courriel : jocelyne.casassa@aubagne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://vaub.marcoweb.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39162100.

Lieu de livraison : aubagne, 13400 Aubagne.

Code NUTS : FR82.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de matériel pédagogique pour les écoles primaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande. Montant maximum annuel du marché 30 000 EURTtc.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché à durée reconductible par période d'une année.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif, délai global de paiement 30 jours. Intérêts moratoires : application du décret 2002-232 du 21/02/2002 modifié.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire au moment de l'attribution du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise. Moyens humains et techniques. Lliste des principales références acquises dans le domaine du marché au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la période, l'objet et le donneur d'ordre concerné. Le chiffre d'affaires du candidat à indiquer dans le Dc2 (tout autre document remplaçant le C.A. Sera accepté, notamment déclaration appropriée de banque).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- qualité des produits : 40 % ;
- valeur technique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mars 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPPEDAPRIM13.

Renseignements complémentaires : la transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse http://vaub.marcoweb.fr. Les renseignements relatifs à la dématérialisation sont indiqués au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Aubagne.
Correspondant : service marchés publics, mairie annexe rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-19-19, poste : 1823, télécopieur : 04-42-18-18-90, adresse internet : http://vaub.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'Aubagne.
Correspondant : service marchés publics, mairie annexe rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-19-19, poste : 1823, télécopieur : 04-42-18-18-90, adresse internet : http://vaub.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Aubagne.
Correspondant : service marchés publics, mairie annexe rue de la Liberté, 13400 Aubagne, tél. : 04-42-18-19-19, poste : 1823, télécopieur : 04-42-18-18-90, courriel : jocelyne.casassa@aubagne.fr, adresse internet : http://vaub.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 Marseille tél. : 04-91-13-48-28 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de marseille 22 rue Breteuil 13281 Marseille tél. : 04-91-13-48-28 télécopieur : 04-91-81-13-87.

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