Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
entretien et nettoyage divers locaux, bureaux, parties communes, logements et locaux annexes
II.1.2)Code CPV principal90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
marches d'entretien et de nettoyage divers locaux, bureaux, parties communes, logements et locaux annexes sur le patrimoine de Baie de Somme Habitat
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage de bureaux administratifs
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prendra effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Chaque exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.Ledit marché est renouvelable tacitement dans la limite de 2 exercices.La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage de parties communes, cages d'escaliers
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prendra effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Chaque exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.Ledit marché est renouvelable tacitement dans la limite de 2 exercices.La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage de parties communes des sites extérieurs
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prendra effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Chaque exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.Ledit marché est renouvelable tacitement dans la limite de 2 exercices.La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
80100 Abbeville et ponctuellement sur les communes environnantes
II.2.4)Description des prestations:
nettoyage et débarras de logements
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché prendra effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Chaque exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.Ledit marché est renouvelable tacitement dans la limite de 2 exercices.La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
se référer au règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 09/11/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 2 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 10/11/2023
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
les marchés prendront effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Chaque exercice débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.Les marchés sont renouvelables tacitement dans la limite de 2 exercices.La date limite maximum toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31 décembre 2026
VI.3)Informations complémentaires:
visite des sites obligatoire pour les lots 1 à 3. Prendre rendez-vous avec les personnes concernées dont les références sont précisées à l'article 9 du règlement de la consultation.Pour les lots 1, 3 et 4, les accords-cadres sont mono-attributaires. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.Pour obtenir tous les renseignements techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande par écrit sur le profil acheteur https://www.marches-securises.fr, au plus tard sept (7) jours avant la date limite de réception des offres
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/10/2023