Centrale des marchés
91 fourniture et plantation de vegetaux sur le territoire communautaire à Athis-Mons 91 fourniture et plantation de vegetaux sur le territoire communautaire à Athis-Mons fourniture et plantation de vegetaux sur le territoire communautaire. code_postal : 91205 lieu : 3 rue Lefèv...
CC les Portes de l'Essonne 91205Athis-Mons amsaidie@portesessonne.fr 0169578001
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91 fourniture et plantation de vegetaux sur le territoire communautaire à Athis-Mons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893224

Date de clôture estimée : 19/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-208322
SOURCEWEB (27/11/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC les Portes de l'Essonne.
Correspondant : GARCIA François, Président, 3 rue Lefèvre Utile B.P. 300 91205 Athis Mons tél. : 01-69-57-80-10 télécopieur : 01-69-57-80-01 courriel : amsaidie@portesessonne.fr adresse internet : http://www.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et plantation de vegetaux sur le territoire communautaire.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 77211600.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché consiste à la fourniture et la plantation de végétaux (arbres feuillus, conifères, arbustes, rosiers, plantes grimpantes, plantes vivaces, plantes aquatiques et graminées) pour le compte de la C.A.L.P.E
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification) ;
- : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013/046C.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois soit 4 ans
le DCE doit être téléchargé sur le site www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne.
3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, 91205 Athis Mons.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne : Services Technique M. Guillaume DEBORD.
3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, 91205 Athis Mons, tél. : 01-69-57-81-76, télécopieur : 01-69-57-80-01, courriel : gdebord@portesessonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne : Service Marchés publics Mme Nathalie COLBEAU.
3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, 91205 Athis Mons, tél. : 01-69-57-80-11, télécopieur : 01-69-57-80-01, courriel : ncolbeau@portesessonne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de végétaux pour l'une des collectivités et plantation en régie.

Cout estimé (H.T.) : 5 000 EUR.
Lot(s) 2 Fourniture de végétaux pour l'une des collectivités et plantation par attributaire.

Cout estimé (H.T.) : 25 000 EUR.

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