Centrale des marchés
34 fourniture de murs béton modulaires au profit du Syndicat Centre Hérault à Aspiran 34 fourniture de murs béton modulaires au profit du Syndicat Centre Hérault à Aspiran fourniture de murs beton modulaires. ville : Aspiran, code_postal : 34800 lieu : route de Canet Bp29,
Syndicat Centre Hérault 34800Aspiran 0467881847
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34 fourniture de murs béton modulaires au profit du Syndicat Centre Hérault à Aspiran

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479780

Date de clôture estimée : 22/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/02/13)
13-23366
SOURCEWEB (06/02/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Centre Hérault.
Correspondant : M. Donnadieu jacques, president, route de Canet Bp29 34800 Aspiran tél. : 04-67-88-18-46 télécopieur : 04-67-88-18-47 adresse internet : http://www.syndicat-centre-herault.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : fourniture de murs beton modulaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44112310.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR81ø.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les options ne sont pas autorisées.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Budget de la collectivité
Modalités de paiement : articles 86 à 111 du CMP et des règles de la comptabilité publique.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : entreprise individuelle ou groupement solidaire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
?Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
?Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
?Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
?Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
?Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
?Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
?Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
?Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
?Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Les candidats peuvent par commodité utiliser les formulaires Dc1, Dc2 (nouveaux formulaires téléchargeables sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- délai d'exécution : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mars 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13FOUR01.

Renseignements complémentaires : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et un maximum passé en application de l'article 77-i du Code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter de la notification du marché. .
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit :
Période initiale - mini : 10 000euro(s) HT, Maxi : 90 000euro(s) Ht
1ère période - mini : 5 000euro(s) HT, 45 000euro(s) Ht
2ième période -Mini : 5 000euro(s) HT, 45 000euro(s) Ht
Les délais sont proposés par les candidats.
Ils comprenent la livraison, le déchargement et la mise en place des murs.
Ils peuvent varier en fonction des quantités fixées ci-dessous :
- de 0 à 50 mètres carrés
- de 51 à 100 mètres carrés,
- de 101 à 150 mètres carrés
- + de 150 mètres carrés.
Le DCE est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Syndicat Centre herault.
Correspondant : M. Lautier Guilhem, route de Canet Bp29, 34800 Aspiran, tél. : 04-67-88-18-46, télécopieur : 04-67-88-18-47, courriel : guilhemlautier@syndicat-centre-herault.org, adresse internet : http://www.syndicat-centre-herault.org.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Centre herault.
Correspondant : Mlle DESCOUS Patricia, route de Canet Bp29, 34800 Aspiran, tél. : 04-67-88-18-46, télécopieur : 04-67-88-18-47, courriel : patriciadescous@syndicat-centre-herault.org, adresse internet : http://www.syndicat-centre-herault.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat centre herault.
Correspondant : Mlle DESCOUS Patricia, route de Canet Bp29, 34800 Aspiran, tél. : 04-67-88-18-46, télécopieur : 04-67-88-18-47, courriel : patriciadescous@syndicat-centre-herault.org, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_nv6IrxtLh4.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 3 rue Pitot 34000 Montpellier tél. : 04-67-54-81-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : service administratif et financier,
Patricia DESCOUS,
Tel : 04 67 88 18 46, télécopieur : 04 67 88 18 47,
Email : patriciadescous@syndicat-centre-herault.org.

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