Retour aux résultats
A proximité de Marseille 02 13002 Bouches Du Rhone
Acheteur : Régie des transports Métropolitains
13002 Marseille
Tel : +33 491105225
Secteurs d'activité
Services de développement de suites logicielles .

prestations de maintenance logicielle, D'Evolution et de fourniture de materiel pour le systeme de sonorisation de la rtm

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/01/2024
JOUE - 020826-2024

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: régie des Transports Métropolitains
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: marchespublics@rtm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.achatpublic.com
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de maintenance logicielle, D'Evolution et de fourniture de materiel pour le systeme de sonorisation de la rtm

II.1.2)Code CPV principal
72212422 Services de développement de suites logicielles
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de maintenance logicielle, D'Evolution et de fourniture de materiel pour le systeme de sonorisation de la rtm

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 799 076.78 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72212422 Services de développement de suites logicielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

prestations de maintenance logicielle, D'Evolution et de fourniture de materiel pour le systeme de sonorisation de la rtm

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:

la société ATEIS détient l'exclusivité des sources logicielles des applications vox@net et la maintenance exclusive de la solution. Par conséquent, elle est la seule société habilité à en assurer la commercialisation, la maintenance et l'évolution.

Les prix pratiqués, tant sur la souscription que les journées d'assistance, sont conformes aux standards

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00020
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ateis
Numéro national d'identification: za de Font Ratel - 8 rue de l'europe
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 799 076.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 22/24 rue breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/01/2024