A proximité de Asnières sur Seine 92 600 Hauts De Seine
Acheteur : Ville d'Asnières sur seine
92600 Asnières-sur-Seine
Tel : 0141111620
4 Lots
Lot 1
Lot 1 : Jeux de rôle et d'imitation grand format et accessoires pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Lot 2
Lot 2 : Jeux d'apprentissage et jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Lot 3
Lot 3 : Jeux de société et de stratégie pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Lot 4
Lot 4 : Jeux, jouet symboliques, moteurs, de manipulation, sensoriels, d'encastrement, d'activité extérieur et tapis d'éveil pour structures petite enfance
Secteurs d'activité
Jeux.
Jouets.

Acquisition des jeux et de jouets pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 115246-2026
115246-2026 - Résultats
France – Jouets – Acquisition des jeux et de jouets pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Asnières sur seine
Adresse électroniquemarches@mairieasnieres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition des jeux et de jouets pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine
DescriptionL'acquisition des jeux et de jouets pour l'approvisionnement de divers services municipaux (écoles, centres d'accueil de loisirs sans hébergement, crèches et haltes garderies…)
Identifiant de la procédurefea8ded9-0817-4d5e-bba1-51acd87ae6ea
Avis précédent34d81f58-85a1-4daf-a908-df8c66e6ba63-12
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal92600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Jeux de rôle et d'imitation grand format et accessoires pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
DescriptionLot 1 : Jeux de rôle et d'imitation grand format et accessoires pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de l'hôtel de ville  
VilleASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal92600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40 points Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 20/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet. Sous-critère n°3 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 2 : Jeux d'apprentissage et jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
DescriptionLot 2 : Jeux d'apprentissage et jeux éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de l'hôtel de ville  
VilleASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal92600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40 points Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 20/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet. Sous-critère n°3 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 3 : Jeux de société et de stratégie pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
DescriptionLot 3 : Jeux de société et de stratégie pour les écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de l'hôtel de ville  
VilleASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal92600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40 points Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 20/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet. Sous-critère n°3 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot 4 : Jeux, jouet symboliques, moteurs, de manipulation, sensoriels, d'encastrement, d'activité extérieur et tapis d'éveil pour structures petite enfance
DescriptionLot 4 : Jeux, jouet symboliques, moteurs, de manipulation, sensoriels, d'encastrement, d'activité extérieur et tapis d'éveil pour structures petite enfance
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de l'hôtel de ville  
VilleASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal92600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40 points Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 20/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet. Sous-critère n°3 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 960 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALDA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_ALDA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratOFFRE_ALDAL1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielALDA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_ALDA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratOFFRE_ALDAL2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDIDACTO
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_DIDACTO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratOFFRE_DIDACTO
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession17/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCIPA (Centrale InterProfessionnelle d'Achat)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_CIPA (Centrale InterProfessionnelle d'Achat)
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratOFFRE_CIPA (Centrale Interprofessionnelle d'Achat)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVille d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille d'Asnières sur seine
Numéro d’enregistrement21920004500017
Adresse postale1 Place de l'Hôtel de Ville
VilleAsnières sur Seine
Code postal92 600
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@mairieasnieres.fr
Téléphone0141111620
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2 à 4 boulevard de l'Hautil
VilleCERGY PONTOISE
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielALDA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38346525900059
Adresse postaleRue Diderot - ZAC La Garenne
VilleROSNY-SOUS-BOIS
Code postal93110
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officielDIDACTO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement39842202200069
Adresse postale33 rue Auber
VilleVITRY-SUR-SEINE
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officielCIPA (Centrale InterProfessionnelle d'Achat)
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32575328300051
Adresse postale130-136 avenue Joseph Kessel
VilleVOISINS-LE-BRETONNEUX
Code postal78960
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa51c4335-4e37-4166-8292-fcdf1cb4fcec  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/02/2026 12:09:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis115246-2026
Numéro de publication au JO S34/2026
Date de publication18/02/2026