1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Asnières sur seine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d'entretien, de matériels d'entretien non électriques, de consommables et de vaisselles de restauration et de produits d'hygiène corporelle
Description: La fourniture de produits et matériels d'entretien, de consommables et de vaisselles de restauration et de produits d'hygiène corporelle pour la ville d'Asnières-sur-Seine. Les fournitures faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur. Une partie des commandes sera réservée à la fourniture de produits bénéficiant d'un écolabel.
Identifiant de la procédure: fede9e2e-3c06-49d4-84a7-20491f0a0f32
Avis précédent: e7a0a25b-b5f1-4a87-b427-4788786fa1a7-06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39720000 Appareils ménagers non électriques, 39222000 Fournitures pour restauration, 39222100 Fournitures jetables pour restauration, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Produits d'entretien
Description: Lot 1 : Produits d'entretien
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 points 1. La qualité des échantillons remis : sur 25 points Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants: Des échantillons et fiches techniques fournis par le candidat 2. Gestion des commandes : sur 15 points Décrire la méthodologie, l'organisation, les moyens humains et matériels déployés pour le traitement des commandes (portail de commande sur internet, n° de téléphone dédié, catalogue personnalisé, formation des agents aux produits...), prise en compte rapide des commandes normales ou urgentes, gestion des échanges et des réclamations éventuelles…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère délais de livraison (10 points) 1. Délai de livraison classique (7 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (7 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 7 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. 2. Délai d'urgence de livraison (3 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (3 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 3 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat). Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnementale sur 10 points 1. Produits “écologiques” (ecolabel européen, NF environnement…) (5 points) 2. Mesures environnementales prises par l'entreprise (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : Matériels d'entretien non électriques
Description: LOT 2 : Matériels d'entretien non électriques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39720000 Appareils ménagers non électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche(Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 points 1. La qualité des échantillons remis : sur 25 points Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants: Des échantillons et fiches techniques fournis par le candidat 2. Gestion des commandes : sur 15 points Décrire la méthodologie, l'organisation, les moyens humains et matériels déployés pour le traitement des commandes (portail de commande sur internet, n° de téléphone dédié, catalogue personnalisé, formation des agents aux produits...), prise en compte rapide des commandes normales ou urgentes, gestion des échanges et des réclamations éventuelles…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère délais de livraison (10 points) 1. Délai de livraison classique (7 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (7 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 7 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. 2. Délai d'urgence de livraison (3 points): Règlement de la consultation 10 / 14 Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (3 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 3 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnementale sur 10 points Politiques et mesures environnementales prises par l'entreprise (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : Consommables et vaisselles de restauration
Description: LOT 3 : Consommables et vaisselles de restauration
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 points 1. La qualité des échantillons remis : sur 25 points Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants: Des échantillons et fiches techniques fournis par le candidat 2. Gestion des commandes : sur 15 points Décrire la méthodologie, l'organisation, les moyens humains et matériels déployés pour le traitement des commandes (portail de commande sur internet, n° de téléphone dédié, catalogue personnalisé, formation des agents aux produits...), prise en compte rapide des commandes normales ou urgentes, gestion des échanges et des réclamations éventuelles…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère délais de livraison (10 points) 1. Délai de livraison classique (7 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (7 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 7 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. 2. Délai d'urgence de livraison (3 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et CMT. Le nombre de points maximum (3 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 3 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 10 points 1. Politiques et mesures environnementales prises par l'entreprise (5 points) 2. Produits “écologiques” (ecolabel européen, NF environnement…) (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 : Produits d'hygiène corporelle (essuie-mains, mouchoirs, papier hygiénique et distributeurs)
Description: LOT 4 : Produits d'hygiène corporelle (essuie-mains, mouchoirs, papier hygiénique et distributeurs)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40 points 1. La qualité des échantillons remis : sur 25 points Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants: Des échantillons et fiches techniques fournis par le candidat 2. Gestion des commandes : sur 15 points Règlement de la consultation 12 / 14 Décrire la méthodologie, l'organisation, les moyens humains et matériels déployés pour le traitement des commandes (portail de commande sur internet, n° de téléphone dédié, catalogue personnalisé, formation des agents aux produits...), prise en compte rapide des commandes normales ou urgentes, gestion des échanges et des réclamations éventuelles…
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison 10 points 1. Délai de livraison classique (7 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est à préciser au niveau de l'AE et du CMT. Le nombre de points maximum (7 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 7 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. 2. Délai d'urgence de livraison (3 points): Ce sous critère sera évalué au regard des éléments suivants : Délai de livraison en jour ouvré à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat. Ce délai est a préciser au niveau de l'AE et du CMT. Le nombre de points maximum (3 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 3 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : 10 points Politiques et mesures environnementales prises par l'entreprise (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 460 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 230 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERSAND
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_HERSAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/03/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SANOGIA IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_SANOGIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/03/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MR NET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_MR NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/03/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MR NET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE_MR NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/03/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: Ville d'Asnières sur seine
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Asnières sur seine
Numéro d’enregistrement: 21920004500017
Adresse postale: 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Asnières sur Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141111649
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Ville: CERGY PONTOISE
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HERSAND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81044310100029
Ville: MONTMAGNY
Code postal: 95360
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SANOGIA IDF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53326478400026
Ville: GARGES LES GONESSE
Code postal: 95140
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MR NET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 37798160000044
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5cab1035-d11d-4b0f-b6ee-7c2e140cb503 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2025 15:56:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 311854-2025
Numéro de publication au JO S: 93/2025
Date de publication: 15/05/2025
