Centrale des marchés
Formation des agents de la Ville d'Asnières-sur-Seine Formation des agents de la Ville d'Asnières-sur-Seine la présente consultation concerne le marché, passé sous la forme d'une procédure adaptée, de prestations de formation au bénéfice des agents de...
Ville d'Asnières-sur-Seine 92600Asnières-sur-Seine marches@mairieasnieres.fr 0141111238
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Formation des agents de la Ville d'Asnières-sur-Seine

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 122477

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-109194
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 12-109194
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine.
 Correspondant : M. Maire Le, 1, place de l'hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com.

Objet du marché : la présente consultation concerne le marché, passé sous la forme d'une procédure adaptée, de prestations de formation au bénéfice des agents de la Ville d'asnières-sur-seine au titre des années 2012-2013, conformément au plan de formation proposé par la Direction des Ressources Humaines.
En fonction de chaque lot, les prestations seront effectuées dans les locaux de la Ville ou dans les locaux du titulaire
.

Caractéristiques principales : 
en application de l'article 10 du code des marchés publics, le présent marché comporte 5 lots.
lot 1: Développement personnel
lot 2: Formations diplomantes du secteur animation (bafa/bafd)
lot 3: vae (bpjeps, cap Petite Enfance, Eje)
Lot 4: Formation à l'environnement informatique
lot 5: Formations bureautiques (word et excel initiation et perfectionnement)
le détail des prestations demandées au titre de chacun des lots est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montants du Marche:
Le marché s'exécute par l'émission de bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants minimum de commandes sur toute la durée du marché et les montants maximum de commandes sur toute la durée du marché sont répartis par lot comme suit :
Lot 1: Montant minimum (euro(s) Ht): 2 000 Montant maximum (euro(s) Ht): 8 000
lot 2: Montant minimum (euro(s) Ht): 5 000 Montant maximum (euro(s) Ht): 21 000
lot 3: Montant minimum (euro(s) Ht): 2 100 Montant maximum (euro(s) Ht): 6 000
lot 4: Montant minimum (euro(s) Ht): 2 500 Montant maximum (euro(s) Ht): 8 500
lot 5: Montant minimum (euro(s) Ht): 8 000 Montant maximum (euro(s) Ht): 22 000
duree DU Marche
Le marché est conclu pour une période de un an ferme à compter du 09 août 2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement.
ces formations se dérouleront à partir de septembre 2012.
date prévisionnelle de notification : semaine 34/2012.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la facturation à la Ville se fera sur présentation de factures. Le délai de paiement par virement administratif est fixé à 30 jours à compter de la réception des factures par le service des Finances. Le financement s'effectue à partir de ressources propres de la Commune (budget).
en cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (article 51 du Cmp).
En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
il est interdit aux candidats de présenter pour l'ensemble du marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
le groupement attributaire pourra être contraint d'assurer sa transformation, si cette transformation s'avère nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Dans ce cas, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution sera : Groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : -Lettre de candidature ou imprimé Dc1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant, dûment complétée, datée et signée -attestation sur l'honneur ou imprimé Dc2, prise en application des articles 43, 44 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi nº2005-102 du 11 février 2005, dûment complété, daté et signé -la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, ses moyens techniques et ses effectifs, - copie du ou des jugements provisoires, si le caniddat est en redressement judiciaire, -document prouvant les pouvoirs de la personne signataire à engager la société (extrait K-Bis, délégation de signature ...);
     - Autres renseignements demandés : renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : -Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Autres renseignements demandés : renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : - déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (décomposée en sous-critères détaillés dans le réglement de la consultation) : 70 %;
     - prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juin 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 12 Formations.

Renseignements complémentaires : le dce est d'accès libre direct et complet sur le profil d'acheteur de la Ville: https://asnieres.achatpublic.com. Il contient les pièces suivantes: le réglement de la consultation, l'acte d'engagement afférent à chaque lot, le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières, le BPU afférent à chaque lot.
2. Critère de sélection des offres:
voir dans le réglement de la consultation.
important: Conditions de remise des offres : les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée :
L'Enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera inséré dans une deuxième et l'ensemble
sera transmis à la mairie d'asnières sur seine au service de la commande publique par la poste sous plis
recommandé avec avis de réception postal ou bien remis contre récépissé de dépôt. Les offres peuvent aussi
être transmises sous forme électronique sur le site de la ville : www.asnieres-sur-seine.fr, espace " marchés
publics ".
Conditions d'obtention du DCE: Si le candidat ne peut se déplacer pour retirer le dossier de consultation, celui-ci
doit en faire la demande par télécopieur, par courriel ou par courrier. Si le candidat vient retirer le dossier au service de
la commande publique, celui-ci doit venir avec une feuille à en-tête. Le service de la commande publique est
ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h.
les dossiers peuvent également être téléchargés sur la plateforme dématérialisée de la ville :
https://asnieres.achatpublic.com
Recours à la négociation:
la présente procédure adaptée pourra faire l'objet d'une négociation (voir réglement de la consultation).
voies et délais de recours:
un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions
faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou
dans les deux mois de la date de la réponseapportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable
d'indemnisation (recours indemnitaire).
a titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à
l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut
également faire l'objet :
- 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.
551-1 et suivants, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
- 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du
contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-13 et suivants, R. 551-7 et suivants du code de
justice administrative.
en application de la décision " société Tropic Travaux Signalisation " de la Haute Assemblée du 16 juillet 2007,
tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du
contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en
sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
les services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
- ville d'asnières-sur-seine - 1, Place de l'hôtel de Ville - B.P. 217 - 92600 Asnières-Sur-Seine
- tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise.
Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél : (+33) 1 30 17 34 59.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie d'asnières-sur-seine.
 Correspondant : M. Maire Le, 1 place de l'hôtel de ville, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, adresse internet : http://www.asnieres-sur-seine.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Asnières sur Seine.
 Correspondant : Mme Le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'asnières-sur-seine.
 Correspondant : Mme Le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FCnz7QGSx_.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Développement personnel
 
Lot
2.
 - 
Formations diplomantes du secteur animation (bafa/bafd)
 
Lot
3.
 - 
VAE (BPJEPS, CAP Petite Enfance, EJE)
 
Lot
4.
 - 
Formation à l'environnement informatique
 
Lot
5.
 - 
Formations bureautiques (word et excel initiation et perfectionnement)

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous