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Entretien et grosses réparations sur les appareils élévateurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7387732

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/01/23)
061280-2023
BOAMP (28/01/23)
23-12514

Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-12514

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville d'Asnières-sur-Seine, 1, place de l'Hôtel de Ville, Point(s) de contact : Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine, 92600, Asnières sur seine, F, Téléphone : (+33) 1 41 11 16 20, Courriel : marches@mairieasnieres.fr, Fax : (+33) 1 41 11 12 38, Code NUTS : FR105
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.asnieres-sur-seine.fr Adresse du profil acheteur : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Entretien et grosses réparations sur les appareils élévateurs
		Numéro de référence : AO22_Ascenseurs
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 50750000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien préventif et la réparation des appareils élévateurs de la ville d'Asnières-sur-Seine et les prestations de maintenance pour les systèmes de téléalarme. Le marché a également pour objet la réalisation des travaux de réparation et mise en conformité du matériel, ainsi que l'installation occasionnelle de nouveaux appareils. Le présent accord-cadre est à bons de commande sans minimum annuel et un maximum annuel fixé à 400 000euro(s)HT. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 1 600 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Entretien et grosses réparations sur les appareils élévateurs

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 50750000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR105
		Lieu principal d'exécution : Asnières-sur-Seine
II.2.4)		Description des prestations : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien préventif et la réparation des appareils élévateurs de la ville d'Asnières-sur-Seine et les prestations de maintenance pour les systèmes de téléalarme. Le marché a également pour objet la réalisation des travaux de réparation et mise en conformité du matériel, ainsi que l'installation occasionnelle de nouveaux appareils. Le présent accord-cadre est à bons de commande sans minimum annuel et un maximum annuel fixé à 400 000euro(s)HT. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération : 60
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 169-477803 du 02/09/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº :
		Intitulé : Entretien et Grosses réparations sur les appareils élévateurs
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 6 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 4
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		OTIS, 163/165 avenue Georges Clemenceau, 92600, NANTERRE, FR, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.otis.com/fr/fr/contact-us/service-office-address Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 400 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 600 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Cergy-pontoise, A l'attention de M ou Mme le greffier 2 à 4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 20 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 29 rue Barbet-de-Jouy, 75700, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 42 63 43, Courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 1 44 42 63 37, Adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm
VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal administratif de Cergy-pontoise, A l'attention de M ou Mme le greffier 2 à 4 boulevard de l'Hautil2 à 4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 20 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		26 janvier 2023

DCE : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Profil acheteur : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

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A proximité de Asnières-sur-Seine

92600 Hauts-de-Seine

Acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine

Adresse :
1, place de l'Hôtel de Ville
92600 Asnières-sur-Seine (Code Insee: 92004)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien préventif et la réparation des appareils élévateurs de la ville d'Asnières-sur-Seine et les prestations de maintenance pour les systèmes de téléalarme. Le marché a également pour objet la réalisation des travaux de réparation et mise en conformité du matériel, ainsi que l'installation occasionnelle de nouveaux appareils. Le présent accord-cadre est à bons de commande sans minimum annuel et un maximum annuel fixé à 400 000euro(s)HT. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
A l'attention de M ou Mme le greffier 2 à 4 boulevard de l'Hautil
95027 Cergy-pontoise

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Contact complémentaire :
Entite : Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
29 rue Barbet-de-Jouy
75700 Paris

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Secteurs d'activité :

Services d'entretien d'ascenseurs.

Entretien et grosses réparations sur les appareils élévateurs

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Acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine

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