Centrale des marchés
92 formation des agents pour la ville à Asnières-Sur-Seine 92 formation des agents pour la ville à Asnières-Sur-Seine formation des agents de la ville. ville : Asnières-sur-Seine, code_postal : 92600 lieu : 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217,
Ville d'Asnières-sur-Seine 92600Asnières-sur-Seine marches@mairieasnieres.fr 0141111238
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

92 formation des agents pour la ville à Asnières-Sur-Seine

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 946160

Date de clôture estimée : 14/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12316

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine.
Correspondant : Mme le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217 92600 Asnières-sur-Seine tél. : 01-41-11-16-20 télécopieur : 01-41-11-12-38 courriel : marches@mairieasnieres.fr adresse internet : http://www.asnieres-sur-seine.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : formation des agents de la ville.

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 79632000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
formation des agents de la ville
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux articles 26-ii et 29 à 30 du Code des marchés publics.
Le montant maximum pour les deux années de ce marché est de 68 500 €o(s) HT, réparti comme suit :
- lot 1 : Levage - manutention (Caces) - montant maximum : 60 000 €o(s) HT
- lot 2 : Echafaudages : montage, démontage, utilisation et vérification : Montant maximum : 6.000 €o(s) HT
- lot 3 : Accroche et levage spécifiques au monde du spectacle - montant maximum : 2.500 €o(s) Ht
Date prévisionnelle de notification : semaine 11/2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la facturation à la Ville se fera sur présentation de factures, dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières et au CCAG-FCS. Le paiement des factures donnera lieu à un paiement par mandat administratif.
Le mode de règlement de l'administration est le paiement par mandat administratif.
Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement ; un RIB ou un RIP sera joint (compte unique en cas de groupement solidaire/un compte par membre en cas de groupement conjoint).
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception par le service des finances de la Ville, et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires.
Il ressort de l'application du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conditions de présentation sous la forme d'un groupement :
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (article 51 du Code des marchés publics).
En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
Il est interdit aux candidats de présenter pour l'ensemble du marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
Le groupement attributaire pourra être contraint d'assurer sa transformation, si cette transformation s'avère nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Dans ce cas, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution sera : groupement conjoint.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : conformément à l'article 52 du Code des marchés publics, les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.
Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature Dc1, ou équivalent ;
- formulaire Dc2 renseigné, daté et signé (ou équivalent) ;
- document prouvant les pouvoirs de la personne signataire à engager la société (extrait K-Bis, délégation de signature ...) ;
- la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, ses moyens techniques et ses effectifs.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations réalisées au cours des trois dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- précisions quant aux compétences et diplomes du personnel affecté à la mission ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose ;
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
REMARQUE : Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Marché réservé : non.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : neant.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 février 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA 14 FORMATION.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu pour une période de 2 ans fermes à compter de sa date de notification, et sera reconductible tacitement 1 fois.
en cas de reconduction, les caractéristiques essentielles du marché resteront inchangées.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Date prévisionnelle de notification : semaine 11/2014
i/ contenu du dossier de Consultation
Le dossier de consultation se compose des pièces suivantes :
1- un acte d'engagement par lot,
2- le cahier des clauses particulières commun aux 3 lots,
3- un bordereau des prix unitaires par lot,
4- le règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande.
Les documents de la consultation sont d'accès libre, direct et complet sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur. Ils sont disponibles à l'adresse suivante :
https://asnieres.achatpublic.com
Rubrique : " toutes les consultations ".
contenu de l'offrea. Doit contenir le dossier de candidature, à savoir :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1) obligatoire pour les groupements solidaires
- le dossier de candidature (imprimé Dc2) dûment daté et signé par une personne habilitée à engager la société.
Le dossier comprend obligatoirement les renseignements et documents demandés à la section IV du réglement de la consultation.
b. Doit contenir l'offre, à savoir :
- l'acte d'engagement pour chaque lot, complété, daté et signé ;
- le cahier des clauses particulières (Ccp) commun aux 3 lots à accepter sans aucune modification, paraphé, daté et signé ;
- le bordereau des prix unitaires (Bpu) pour chaque lot, complété, daté et signé ;
- le mémoire technique, daté et signé.
ii/ Negociations
La présente procédure adaptée pourra faire l'objet d'une négociation sur toutes les conditions de l'offre, et notamment le prix. Ces négociations se dérouleront entre la remise des offres des candidats et l'attributiondu marché par le pouvoir adjudicateur.
Les candidats sélectionnés pour la phase de négociation seront informés de la forme, de la durée et des conditions de celle-ci. La transparence de la procédure et l'égalité de traitement des candidats seront respectées.
iii/ criteres de selection des Offres
Conformément à l'article 53 du Code des marchés publics, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous :
i. Valeur technique (sur 60 Points)
La valeur technique sera notée sur 60 points, en fonction des éléments compris dans le mémoire technique et se décomposera comme suit:
1. Moyens humains et matériels proposés pour la réalisation des prestations objet du présent marché notés sur 25 points. A cet effet, le candidat détaillera notamment les références et l'expérience du personnel mis disposition et apportera toutes précisions utiles sur la mise en place d'un interlocuteur dédié. Par ailleurs,le candidat apportera également des informations détaillées sur le lieu de formation proposé, les facilités d'accès, la prise en charge des repas et les matériels proposés dans le cadre de la formation.
2. Qualité et clarté des supports livrés, notées sur 20 points. Le candidat détaillera les supports proposés dans le cadre de la formation et prendra le soin d'en joindre un modèle type dans son offre. Le pouvoir adjduicateur s'attachera notamment à la facilité d'utilisation du support et son intérêt pédagogique.
3. Planning prévisionnel, noté sur 15 points. Le candidat proposera un planning clair et détaillé, en évitant les mois de juin, juillet, août et décembre.
Nb : Les informations demandées figurant sur un autre support que le mémoire technique ou pièces contractuelles, notamment plaquette commerciale, ne pourront être prises en compte lors de l'analyse des offres.
ii. PRIX (sur 40 points)
le critère prix sera noté en fonction du prix total en euro(s) Htinscrit au BPU pour le lot 1.
Pour les lots 2 et 3, le prix sera noté en fonction du prix en euro(s) (H.T.) proposé par participant.
La formule utilisée à cet effet sera la suivante : Offre la moins-disante / Offre du candidat analysée x 40
aussi chaque candidat obtiendra une note de prix sur 40 points.
une note totale prenant en compte la valeur technique de l'offre et le prix sera attribuee a chaque candidat sur 100 points.
iv/ questions posees aux Candidats
Les questions d'ordre technique ou impliquant les pièces du DCE seront posées exclusivement via la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Ville d'asnières-sur-seine, à l'adresse suivante: https://asnieres.achatpublic.com, rubrique " questions/réponses " de la consultation concernée.
Les candidats pourront poser leurs questions au plus tard douze (12) jours avant la date limite de réception des offres.
v/ modification de detail des pieces du Dce
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard dix (10) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre, sur la base du dossier modifié, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Les candidats n'ont pas à apporter de compléments aux pièces du DCE.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Néant.

Date limite d'obtention : 14 février 2014, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie d'Asnières-sur-seine.
Correspondant : Mme le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'Asnières-sur-Seine.
Correspondant : Mme le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Tn_tHsK8Lf.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2 à 4, boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@jurdam.fr télécopieur : 01-30-17-34-00 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 29, rue Barbet de jouy 75700 Paris Cedex 7 tél. : 01-44-42-63-43 télécopieur : 01-44-42-63-37 adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr/marches-public/litiges.html.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours gracieux peut être adressé à la Ville d'asnières-sur-seine dans un délai de deux mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et se trouvant lésé
par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence pourra introduire pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature,un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative.par ailleurs,après signature,tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former un
recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles et assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées visant à informer lesdits concurrents de l'attribution du contrat.un recours pour excès de pouvoir
contre les actes détachables du contrat pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée par toute personne ayant un intérêt pour agir.le cas échéant,chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (L.521-1 du Code de justice administrative).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Levage - manutention (Caces).

C.P.V. - Objet principal : 79632000.
Lot(s) 2 Echafaudages : montage, démontage, utilisation et vérification.

C.P.V. - Objet principal : 79632000.
Lot(s) 3 Accroche et levage spécifiques au monde du spectacle.

C.P.V. - Objet principal : 79632000.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous