Centrale des marchés
92 acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la ville d'Asnieres-sur-Seine 92 acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la ville d'Asnieres-sur-Seine acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la Vil...
Ville d'Asnières-sur-Seine 92600Asnières-sur-Seine marches@mairieasnieres.fr 0141111238
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92 acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la ville d'Asnieres-sur-Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694835

Date de clôture estimée : 07/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/13)
13-85949
SOURCEWEB (14/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine.
Correspondant : Mme Le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217 92600 Asnières-sur-Seine tél. : 01-41-11-16-20 télécopieur : 01-41-11-12-38 courriel : marches@mairieasnieres.fr adresse internet : http://www.asnieres-sur-seine.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la Ville d'asnières-sur-seine.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 48000000.

Lieu de livraison : ville d'asnières-sur-seine, 92600 Asnieres-sur-Seine.

Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition de solutions logicielles standard pour les besoins des services de la Ville d'asnières-sur-seine
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande.
le montant annuel (H.T.) Du marché s'élève à 30 000 EUR au minimum et à 195 000 EUR (H.T.) Au maximum.
le présent marché est passé pour une durée de un (1) an ferme.
Il prendra effet à compter de sa date de notification.
les délais de livraison des fournitures seront mentionnés sur les bons de commande.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement ; un RIB ou un RIP sera joint (compte unique en cas de groupement solidaire/un compte par membre en cas de groupement conjoint).
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires.
Il ressort de l'application du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint si les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans l'acte d'engagement, à condition que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature.
L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées en fonction des garanties techniques, professionnelles et financières dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics.
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 précité ou qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces relatives à la candidature, dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, le candidat sera amené à compléter son dossier sur demande du pouvoir adjudicateur, dans un délai maximum de 4 jours calendaires. Si passé ce délai le dossier n'est pas complet, le pouvoir adjudicateur l'éliminera. Seules les candidatures conformes seront examinées.
Les candidats dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au regard des pièces de la candidature remises dans l'enveloppe seront éliminés.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
1.document prouvant les pouvoirs de la personne signataire à engager la société (extrait K-Bis, délégation de signature ...)
2.Lettre de candidature ou imprimé Dc1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant, dûment complétée, datée et signée
3.attestation sur l'honneur ou imprimé Dc2, prise en application des articles 43, 44 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n2005-102 du 11 février 2005, dûment complété, daté et signé
4.la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, ses moyens techniques et ses effectifs,
5.document prouvant les pouvoirs de la personne signataire à engager la société (extrait K-Bis, délégation de signature ...).



Capacité économique et financière - références requises : 1. Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
2. Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1. Présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, ses moyens techniques et ses effectifs, ;
- : document prouvant les pouvoirs de la personne signataire à engager la société (extrait K-Bis, délégation de signature ...).

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : neant.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (les sous-critères sont détaillés dans la rubrique renseignements complémentaires) : 75 % ;
- valeur technique (les sous-critères sont détaillés dans la rubrique renseignements complémentaires) : 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 juin 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA 13 Logiciels.

Renseignements complémentaires : i/ contenu du dossier de Consultation
Le dossier de consultation se compose des pièces suivantes :
1-l'acte d'engagement (Ae)
2-le présent Cahier des Clauses Particulières (Ccp),
3-le Bordereau des Prix Unitaires et des taux de remise (Bpu)
4-Le règlement de la consultation (Rc)
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande.
Les documents de la consultation sont d'accès libre, direct et complet sur le profil d'acheteur du pouvoir
adjudicateur. Ils sont disponibles à l'adresse suivante :
https://asnieres.achatpublic.com
Rubrique : " toutes les consultations ".
a. Conditions de remise des Offres
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats doivent constituer et déposer leurs candidatures et offres en ligne par téléchargement sur la
plateforme de dématérialisation : https://asnieres.achatpublic.com.
B. Contenu de l'offre
doit contenir le dossier de candidature, àsavoir :
-la lettre de candidature (imprimé Dc1) obligatoire pour les groupements solidaires
-le dossier de candidature (imprimé Dc2) dûment daté et signé par une personne habilitée à engager la société.
Ce dossier comprend obligatoirement les renseignements demandés à la section IV du Rc
(Capacités techniques, professionnelles et financières)
les candidats peuvent également fournir ces renseignements par tout autre moyen.
Doit contenir l'offre, à savoir :
-l'acte d'engagement, complété, daté et signé
-le cahier des clauses particulières, daté et signé
-le mémoire technique du candidat, daté et signé
-le bordereau des prix unitaires et des remises, complété, daté et signé
-le(s) catalogue(s)
Iii/ Negociations
La présente procédure adaptée pourra faire l'objet d'une négociation sur toutes les conditions de l'offre, et notamment le prix. Ces négociations se dérouleront entre la remise des offres des candidats et l'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur.
les candidats sélectionnés pour la phase de négociation seront informés de la forme, de la durée et des conditions de celle-ci afin de garantir la transparence de la procédure et l'égalité de traitement des candidats.
important : les négociations se dérouleront de préférence par courrier électronique. Les candidats sont tenus de fournir une adresse électronique valide de la personne responsable du suivi des marchés publics au sein de sa structure.
Iv/ criteres de selection des Offres
Conformément à l'article 53 du code des marchés publics, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous :
i.valeur technique (sur 25 Points) :
l'analyse de la valeur technique s'effectuera à partir du mémoire technique du candidat et de ses catalogues.
1.variété des logiciels proposés : ........................................... /10
2.Performances et caractéristiques des solutions proposées :..../15
Ii. Prix (sur 75 Points)
L'Analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée à partir de son bordereau des prix unitaires, ainsi qu'à partir des taux de remise indiqués dans le BPU.
1. Taux de remise : ....................................................... /40
Le candidat présentant le taux de remise moyen le plus avantageux obtiendra la note maximale.
2. Bordereau des Prix unitaires : .... / 35
les candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante :
Soit :
-Mbasse, le montant de l'offre la plus basse
-mn, le montant de l'offre " n " à noter.
note (sur 35) de l'offre " n " noter = (Mbasse/Mn)3 x35
Les notes étant arrondies au dixième supérieur.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : s'agissant d'achats de logiciels informatiques, conformément à l'article 56 du Code des marchés publics :
Afin de pouvoir télécharger le dossier de consultation, le candidat doit impérativement s'identifier (nom, adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat) en remplissant le formulaire pour bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments ou modifications. Le candidat recevra alors un courriel dans sa messagerie indiquant un login et un mot de passe ainsi qu'un lien internet. Afin d'activer son compte, le candidat devra ensuite cliquer sur ce lien lui permettant de renseigner son login et son mot de passe sur le site internet des marchés publics. Par la suite, le dossier peut être téléchargé dans la rubrique " retrait du dossier ".
Les logins et mot de passe seront demandés pour toute opération sur le site excepté la consultation des procédures en cours et la consultation des documents publics (avis de publicité...).
Les logins et password pourront être utilisés pour toute procédure ultérieure.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la ville sur son site Internet, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- zip, le cas échéant,
- la visionneuse
les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre. Les candidats n'ont pas à apporter des modifications aux documents.

Date limite d'obtention : 7 juin 2013, à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie d'Asnières-sur-seine.
Correspondant : Mme Le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://asnieres.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'Asnières-sur-Seine.
Correspondant : Mme Le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217, 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zc6uW4KwCf.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de cergy-pontoise 2 à 4, boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@jurdam.fr télécopieur : 01-30-17-34-00 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 29, rue Barbet de jouy 75700 Paris Cedex 7 tél. : 01-44-42-63-43 télécopieur : 01-44-42-63-37 adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr/marches-public/litiges.html.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours gracieux peut être adressé à la Ville d'asnières sur Seine dans un délai de deux mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et se trouvant lésé
par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence pourra introduire pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature,un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative.par ailleurs,après signature,tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former un
recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles et assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées visant à informer lesdits concurrents de l'attribution du contrat.un recours pour excès de pouvoir
contre les actes détachables du contrat pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée par toute personne ayant un intérêt pour agir.le cas échéant,chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (L.521-1 du Code de justice administrative).

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