Centrale des marchés
92 acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales à Asnieres Sur Seine 92 acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales à Asnieres Sur Seine ville : Asnières-sur-Seine code_postal : 92600 lieu : 1, place de l'hôtel de Ville
Ville d'Asnières-sur-Seine 92600Asnières-sur-Seine marches@mairieasnieres.fr 0141111238
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92 acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales à Asnieres Sur Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663043

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/04/13)
124714-2013
BOAMP (16/04/13)
13-66243

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Asnières-sur-Seine, 1, place de l'hôtel de Ville, contact : service de la commande publique, à l'attention de Mlle Zante Marion, F-92600 Asnières-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 41 11 16 53. E-mail : marches@mairieasnieres.fr. Fax : (+33) 1 41 11 12 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.asnieres-sur-seine.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune d'asnières-sur-seine, 92600 Asnieres-sur-Seine.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales (8 lots).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 30234300,30234400.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 12 Documents médiathèques.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 199-327598 du 16/10/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Edition adultes : Livres documentaires nouveautés
Edition jeunesse : Choix de livres sur place + office
Le détail des fournitures susceptibles d'êtres commandées est décrit l'annexe au CCP
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LA GENERALE LIBREST, 128 bis, rue Jean Jaurès
Bât. 3.6, F-,94200 Ivry/Seine.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Edition adultes : Livres de fiction nouveautés
Edition jeunesse : Commande écrite
Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP
V.1) Date d'attribution du marché : 11 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOCIETE FRANÇAISE DU LIVRE, 4, rue Charles Christofle, F-,93200 Saint-Denis.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Edition adultes : livres de fonds; Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP
V.1) Date d'attribution du marché : 12 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LA BOITE A LETTRES, 8, avenue d'Argenteuil, F-,92600 Asnières/Seine.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Livres neufs soldés. Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP
V.1) Date d'attribution du marché : 12 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EXPODIF COLLECTIVITES, 23, rue Pierre Curie, F-,92400 Courbevoie.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Edition jeunesse - librairie spécialisée - choix sur place. Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIBRAIRIE DE L'ECHO CHANTELIVRE, 13, rue de Sèvres, F-,75006 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : CD - commande de fonds Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RDM VIDEO, 125-127, boulevard Gambetta, F-,95110 Sannois.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : CD - Nouveautés et d'occasion - choix sur place. Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RDM VIDEO, 125-127, boulevard Gambetta, F-,95110 Sannois.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : DVD. Le détail des fournitures susceptibles d'être commandées est décrit dans l'annexe 1 au CCP.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RDM VIDEO, 125-127, boulevard Gambetta, F-,95110 Sannois.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires .

Marché à bons de commande ayant pour montants :
- lot n°1 : minimum 10 000 EUR ht, maximum 75 000 EUR ht/an ;
- lot n°2 : minimum 10 000 EUR ht, maximum 70 000 EUR ht/an ;
- lot n°3 : minimum 5 000 EUR ht, maximum 20 000 EUR ht/an ;
- lot n°4 : minimum 2 000 EUR ht, maximum 10 000 EUR ht/an ;
- lot n°5 : minimum 5 000 EUR ht, maximum 20 000 EUR ht/an ;
- lot n°6 : minimum 5 000 EUR ht, maximum 15 000 EUR ht/an ;
- lot n°7 : minimum 5 000 EUR ht, maximum 20 000 EUR ht/an ;
- lot n°8 : minimum 10 000 EUR ht, maximum 70 000 EUR ht/an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 201 B, annonce n° 403 du 17 octobre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir et/ou recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les deux mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).a titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative.
2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L. 551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
En application de la décision "société Tropic travaux signalisation" de la Haute Assemblée du 16/07/2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 avril 2013.

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