Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de lampes d'éclairage public, de câbles et d'appareillage tous types pour la Ville de Saint-Étienne
Numéro de référence: 22aoo-336
II.1.2)Code CPV principal34928530 Lampes d'éclairage public
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contratl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis, halogènes, leds tous types
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Étienne 42000 - saint-Étienne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis, halogènes, leds tous types
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2023
Fin: 31/08/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'appareillages d'éclairage public
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928530 Lampes d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Étienne 42000 - saint-Étienne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'appareillages d'éclairage public
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2023
Fin: 31/08/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de matériels électriques et autres fournitures d'éclairage public
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928530 Lampes d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Étienne 42000 - saint-Étienne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de matériels électriques et autres fournitures d'éclairage public
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2023
Fin: 31/08/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 06/07/2023
Heure locale: 13:00
Lieu:
