Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Fourniture d'un fourgon d'occasion pour le service évennementiel
Fourniture d'un fourgon d'occasion pour le service évènementiel.
CHALLANS
Fourniture d'un fourgon d'occasion pour le service évènementiel.
Section IV: Procédure
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.
Section V: Attribution du marché
Fourniture d'un fourgon d'occasion pour le service évènementiel.
Section VI: Renseignements complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer