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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Asnières sur Seine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de documents sur tous supports pour les médiathèques municipales et les services de la ville
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de documents culturels sur tous supports (CD/DVD/livres/livres-CD et livres lus) pour le compte des trois médiathèques municipales et des services de la ville, notamment la direction de l'Education. Un groupement de commandes est constitué entre le Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Asnières-sur-Seine (CCAS) et la ville d'Asnières-sur-Seine. La ville d'Asnières-sur-Seine est le coordonnateur du groupement.
Identifiant de la procédure: 749eeac8-abde-4769-8a22-5393d6dbc1ef
Identifiant interne: AO26-Fourniture-Livres
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent marché a pour objet l’acquisition de documents culturels sur tous supports (CD/DVD/livres/livres-CD et livres lus) pour le compte des trois médiathèques municipales et des services de la ville, notamment la direction de l’Education. Un groupement de commandes est constitué entre le Centre Communal d’Action Sociale de la ville d’Asnières-sur-Seine (CCAS) et la ville d’Asnières-sur-Seine. La ville d’Asnières-sur-Seine est le coordonnateur du groupement.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD), 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22111000 Livres scolaires, 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Livres adultes et livres lus adultes
Description: Les acquisitions concernent les ouvrages relevant du panorama de l’édition pour le lectorat adulte : tous genres fiction ou documentaires, tous sujets, tous formats (poches, nouveautés, livres-CD, beaux-livres, …) à l’exclusion des bandes-dessinées, comics, mangas et romans graphiques. Il pourra s’agir d’ouvrages en langue française / traduits en langue française ou d’ouvrages en langue originale ou encore d’ouvrages adaptés FLE ou accessibles.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 - Taux de remise (5 points) Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique du lot concerné et les tests effectués sur le catalogue en ligne (60 points) Qualité de l’offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (20 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, capacité du candidat à fournir des ouvrages autoédités, et modalités le cas échéant (délai d’intégration dans les bases du candidat) - Capacité à fournir des ouvrages d’occasion - Catalogue en ligne et présentation du choix d’ouvrages - Offre de nouveautés et réassort - Site internet (ergonomie, service d’accès au catalogue proposé), Qualité d’information et de conseil (15 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et moyens de communication • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, moyens de communication Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points) : • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes (15 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes et fonctionnalités ? - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais et modalités de livraison (25 points) : a. Délai de livraison classique : (10 points) Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente : (5 points) Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. c. Modalités de livraisons : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité (10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points) Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Livres jeunesse, livres CD et livres lus
Description: Les acquisitions concernent les ouvrages relatifs à la littérature jeunesse : nouveautés et livres de fonds, fictions et documentaires, livres avec CD, livres lus, éditions accessibles (DYS,…) à l’exclusion des bandes-dessinées, comics, mangas et romans graphiques. Il pourra s’agir d’ouvrages en langue française / traduits en langue française ou d’ouvrages en langue originale ou encore d’ouvrages adaptés FLE ou accessibles.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Asnières sur seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - 1. Taux de remise (5 points) Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique du lot concerné et les tests effectués sur le catalogue en ligne (60 points) : Qualité de l’offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (20 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, capacité du candidat à fournir des ouvrages autoédités, et modalités le cas échéant (délai d’intégration dans les bases du candidat) - Capacité à fournir des ouvrages d’occasion - Catalogue en ligne et présentation du choix d’ouvrages - Offre de nouveautés et réassort - Site internet (ergonomie, service d’accès au catalogue proposé), Qualité d’information et de conseil (15 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et moyens de communication • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, moyens de communication Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points) : • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes (15 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes et fonctionnalités ? - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais et modalités de livraison (25 points) : a. Délai de livraison classique : (10 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente : (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. c. Modalités de livraisons : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité (10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: I4. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points) : Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) : Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Lieu: Asnières sur seine
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Bandes-dessinées et mangas adultes et jeunesse
Description: Les acquisitions concernent les bandes-dessinées, romans graphiques, mangas et comics tant adultes que Jeunesse ; nouveautés et livres de fonds. Il pourra s’agir d’ouvrages en langue française / traduits en langue française ou d’ouvrages en langue originale ou encore d’ouvrages adaptés FLE ou accessibles.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- Taux de remise (5 points) Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique du lot concerné et les tests effectués sur le catalogue en ligne (60 points) : Qualité de l’offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (20 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, capacité du candidat à fournir des ouvrages autoédités, et modalités le cas échéant (délai d’intégration dans les bases du candidat) - Capacité à fournir des ouvrages d’occasion - Catalogue en ligne et présentation du choix d’ouvrages - Offre de nouveautés et réassort - Site internet (ergonomie, service d’accès au catalogue proposé), Qualité d’information et de conseil (15 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et moyens de communication • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, moyens de communication Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (10 points) • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes (15 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes et fonctionnalités ? - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais et modalités de livraison (25 points) : a. Délai de livraison classique : (10 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente : (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. c. Modalités de livraisons : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité (10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points) : Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) : Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - CD/fonds et nouveautés
Description: Les acquisitions concernent les CD neufs ou d’occasion de grande diffusion et/ou petits éditeurs (musique classique et non classique) pour les jeunes et adultes. Les CD sont fournis obligatoirement avec droits de prêt et/ou de consultation négociés.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- Valeur financière (30 points) : a. Prix du DQE (25 points) : L'analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée à partir du DQE du candidat. b. Taux de remise (5 points) : Le taux de remise proposé sera indiqué à l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de réponse du lot concerné (40 points) : - Qualité de l'offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (15 points) - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, possibilité de suggestion d'ajout au catalogue - Capacité à fournir des CD ou DVD d'occasion et des imports - Catalogue en ligne et présentation du choix de CD ou DVD - Nouveautés et fréquence d'actualisation du catalogue Qualité d'information et de conseil (10 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l'interlocuteur dédié et optimisation des moyens de communication • Composition et organisation de l'équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, modalités d'interaction • Valorisation de la production éditoriale : sélections thématiques, critiques : seront précisés le mode de diffusion et la périodicité Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (5 points) : • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes (10 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes - Notices bibliographiques et modalités d’export - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais et modalités de livraison (20 points) : a. Délai de livraison classique (10 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera. c. Modalités de livraisons : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité (5 points)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - DVD
Description: Les acquisitions concernent les DVD nouveautés et fonds de grande diffusion et petits éditeurs (fictions, documentaires, séries, mini-série…) pour un public jeune et adulte. Les DVD sont fournis obligatoirement avec droits de prêt et / ou de consultation négociée.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- Valeur financière (30 points) : a. Prix du DQE (25 points) L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée à partir du DQE du candidat. b. Taux de remise (5 points) Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de réponse du lot concerné (40 points) : - Qualité de l'offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (15 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, possibilité de suggestion d'ajout au catalogue - Capacité à fournir des CD ou DVD d'occasion et des imports - Catalogue en ligne et présentation du choix de CD ou DVD - Nouveautés et fréquence d'actualisation du catalogue Qualité d'information et de conseil (10 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l'interlocuteur dédié et optimisation des moyens de communication • Composition et organisation de l'équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, modalités d'interaction • Valorisation de la production éditoriale : sélections thématiques, critiques : seront précisés le mode de diffusion et la périodicité Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (5 points) : • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes (10 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes - Notices bibliographiques et modalités d’export - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais et modalités de livraison (20 points) : a. Délai de livraison classique (10 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera. c. Modalités de livraisons : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité (5 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: 4 - III. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points): Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) : Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Documents et services annexes dans le cadre des actions culturelles
Description: Les acquisitions concernent toutes ressources documentaires en lien avec l'action culturelle proposée par le réseau des médiathèques en direction des publics enfants, adolescents et adultes. Services annexes : Le titulaire devra être en capacité de proposer à la fois une aide personnalisée aux acquisitions et un soutien partenarial à l'action culturelle. La prestation se définit de la manière suivante : - production de sélections bibliographiques à la demande avec précision du mode de diffusion et du délai de production ; - office à la demande portant sur 20 à 30 ouvrages, avec un dépôt pour un mois et demi ; - présentation d'ouvrages à la demande aux bibliothécaires, dans l'un des sites du réseau (avec fourniture d'une documentation) ; - soutien à l'action culturelle par la proposition d'auteurs, de conférenciers en lien avec les évènements portés par les médiathèques (rentrée littéraire, expositions locales, événements nationaux tels que « Partir en Livre »…) ; - présence sur les événements de promotion de la lecture publique organisés par les médiathèques : participation à des animations autour du livre organisées par les médiathèques : conseil, invitation d'auteurs et/ou d'éditeurs, présentation d'ouvrages, fourniture d'exemplaires multiples, de matériel d'accompagnement…
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- VIII. Valeur financière (30 points) : a. Taux de remise (5 points) Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement. b. Prix (25 points) L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée à partir du BPU du candidat.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique basée sur le cadre de réponse du lot concerné et les tests effectués sur le catalogue en ligne (50 points) : Qualité de l’offre documentaire : catalogue et ouvrages disponibles (20 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, capacité du candidat à fournir des ouvrages autoédités, et modalités le cas échéant (délai d’intégration dans les bases du candidat) - Capacité à fournir des ouvrages d’occasion - Catalogue en ligne et présentation du choix d’ouvrages - Offre de nouveautés et réassort - Site internet (ergonomie, service d’accès au catalogue proposé), Qualité d’information, de conseil et d’organisations d’animations (15 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et moyens de communication, capacité à proposer des animations • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, moyens de communication • Valorisation de la production éditoriale : sélections thématiques, critiques, programmation culturelle : seront précisés le mode de diffusion et la périodicité Possibilité d’accueil des bibliothécaires dans les locaux du fournisseur (5 points) : • Présentation du /des site(s) dans le(s)quel(s) les bibliothécaires peuvent se rendre et modalités des visites • Déroulé des visites Gestion et suivi des commandes et livraisons (10 points) : - Modalités de passation des commandes et service de suivi - Existence d’un outil dédié de gestion des commandes et fonctionnalités ? - Suivi de la facturation - Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure - Modalités de livraison : respect des contraintes, conditionnement, suivi, modalités de retour, continuité
Critère:
Type: Qualité
Description: 3- Délais (10 points) : a. Délai de livraison classique (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 21 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera. b. Délai de livraison en cas de commande urgente (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l'acte d'engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d'un meilleur engagement de la part du titulaire, c'est ce délai qui s'appliquera.
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points) Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) Le titulaire présentera sa politique d'action sociale : recours à une entreprise d'insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d'amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Livres scolaires
Description: Les acquisitions concernent des manuels de mathématiques, français, sciences…, des cahiers d’exercices, des méthodes de langue, etc. destinés aux élèves fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Les ouvrages sont précisés dans le BPU (bordereau des Prix Unitaires).
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1- Prix (30 points) Le prix sera noté sur la base d’une simulation de commandes non communiquée aux candidats (ou DQE masqué), établie conformément aux prix communiqués par ces derniers au bordereau des prix unitaires.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2- Valeur technique (50 points) : • Qualité de l’offre documentaire (20 points) : - La richesse du fonds - Capacité à fournir les petites diffusions, possibilité de suggestion d’ajout au catalogue - Capacité à fournir des ouvrages d’occasion et des imports - Nouveautés et fréquence d’actualisation du catalogue • Fonctionnalités et ergonomie du site en ligne (15 points) • Service après-vente et assistance technique (15 points) • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et optimisation des moyens de communication • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, modalités d’interaction • Modalités de passation des commandes et service de suivi • Suivi de la facturation • Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Délais de livraison (10 points) : a. Délai de livraison classique (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 10 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera. i. Délai de livraison en cas de commande urgente (5 points) : Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement en jours calendaires. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 4 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera.
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. Performance environnementale et sociale (10 points) a. Performance environnementale (5 points) Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Livres jeunesse de prix, à l'occasion de Noêl, de bibliothèque et dictionnaires
Description: Les acquisitions concernent des livres jeunesse et des dictionnaires remis aux enfants des écoles élémentaires à Noël et en fin d’année scolaire. Les ouvrages sont détaillés dans le BPU (bordereau des Prix Unitaires). Une commande particulière pourra être demandée en mai concernant des dictionnaires. Le titulaire devra insérer dans un dictionnaire choisi par la ville, un encart présentant un « mot du maire » validé par la ville et édité par le fournisseur. Des marque-pages seront également demandés à cette occasion, plusieurs propositions devront être faites et soumises à la ville pour validation.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 - Valeur financière (30 points) : a. Simulation de commandes (10 points) : Le prix sera noté sur la base d’une simulation de commandes non communiquée aux candidats (ou DQE masqué), établie conformément aux prix communiqués par ces derniers au bordereau des prix unitaires. b. Taux de remise (20 points) : Le taux de remise proposé sera indiqué à l’acte d’engagement.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Valeur technique (50 points) : a. Qualité de l’offre documentaire (20 points) : • La richesse du fonds • Capacité à fournir les petites diffusions, possibilité de suggestion d’ajout au catalogue • Capacité à fournir des ouvrages d’occasion et des imports • Nouveautés et fréquence d’actualisation du catalogue b. Gestion et suivi des commandes (20 points) : • Modalités de passation des commandes et service de suivi • Existence d’un outil dédié de gestion des commandes • Notices bibliographiques et modalités d’export • Suivi de la facturation • Organisation de la continuité de l’activité en cas de difficulté majeure • Modalités de suivi de la livraison et des retours c. Service après-vente et assistance technique (10 points) : • Compétences, missions et disponibilité de l’interlocuteur dédié et optimisation des moyens de communication • Composition et organisation de l’équipe dédiée au présent marché : formations et/ou ancienneté des employés de la filière livre, spécialisations et aptitude à conseiller, modalités d’interaction
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Délais de livraison (10 points) Le délai de livraison sera indiqué à l’acte d’engagement. Le délai de livraison maximum pouvant être proposé est de 10 jours calendaires. A défaut d’un meilleur engagement de la part du titulaire, c’est ce délai qui s’appliquera.
Critère:
Type: Qualité
Description: 4. Performance environnementale et sociale (10 points) : a. Performance environnementale (5 points) : Il sera apprécié les préoccupations environnementales : actions en faveur de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ; économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ; prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ; politique de réduction des emballages ; mesures en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l'amélioration de la qualité de l'air… b. Performance sociale (5 points) : Le titulaire présentera sa politique d’action sociale : recours à une entreprise d’insertion, emploi de personnes en situation de handicap, mesures d’amélioration des conditions de travail, etc.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Autres acheteurs: CCAS
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d’enregistrement: 21920004500017
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Asnières sur seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141111494
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: siret : 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 799ca723-db7a-4aa4-be22-fcce70612830 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 12:30:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 477775-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026
