A proximité de Arudy 64260 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : Communauté de communes de la vallée d'ossau
1 avenue des Pyrénées
64260 Arudy
Tel : 0559056677
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 31/10/2024  
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.
Conteneurs et poubelles de déchets.

Le présent CCTP a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs semi-enterrés

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 592358-2024
592358-2024 - Mise en concurrence
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Le présent CCTP a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs semi-enterrés
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Adresse électroniqueom@cc-ossau.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent CCTP a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs semi-enterrés
DescriptionLe présent CCTP a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs semi-enterrés
Identifiant de la procédure35738a5d-bf39-4454-ae54-476ffff2193f
Identifiant interneCSE-2024
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale& av des Pyrénées  
VilleARUDY
Code postal64260
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude
Faillite
Corruption
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de colonnes semi-enterrées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs semi-enterrés pour la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, du tri sélectif et du verre.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Organisation qui reçoit les demandes de participationCommunauté de communes de la vallée d'ossau
Organisation qui traite les offresCommunauté de communes de la vallée d'ossau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes de la vallée d'ossau
Numéro d’enregistrement: 24640033700142
Ville: Arudy
Code postal: 64260
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique: om@cc-ossau.fr
Téléphone: 0559056677
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6566eb74-bea7-4942-805d-de7f4574cf5b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 12:02:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 592358-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024