1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de SAINT-JUERY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Description: fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Identifiant de la procédure: fb147434-0658-4b22-b443-5c48fe6f9e69
Identifiant interne: 2026 DENREES ALIMENTAIRES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, 15896000 Produits surgelés, 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: commune de sait juery cuisine centrale
Ville: saint juery
Code postal: 81160
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
Description: fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement et services associés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 03221200 Légumes-fruits, 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: accord cadre reconductible 3 fois pour des dures d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: mairie de saint juery cuisine centrale
Ville: saint juery
Code postal: 81160
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: montant minimum par an : 50 000 € HT montant maximum par an : 150 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de SAINT-JUERY
Organisation qui traite les offres: Ville de SAINT-JUERY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de SAINT-JUERY
Numéro d’enregistrement: 21810257200011
Adresse postale: 1 place de la Mairie Place de la mairie
Ville: SAINT-JUERY
Code postal: 81160
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: MME OLIVIER FREDERIQUE -
Téléphone: 0563760690
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Ville: toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: f5c1e607-79b6-4c26-821e-73534f5fd985 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2025 11:01:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 1350-2026
Numéro de publication au JO S: 1/2026
Date de publication: 02/01/2026
