A proximité de Arthès 81160 Tarn
Acheteur : Communauté d'agglomération de l'Albigeois
parc François Mitterand
81160 Saint-Juéry
Tel : 0563760509
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 17/01/2025  
4 Lots
Lot 1
Luminaires
Lot 2
Sources
Lot 3
Petits matériels électriques
Lot 4
Candélabres et crosses
Secteurs d'activité
Éclairage public.

Fourniture et livraison d'équipements et de matériels d'éclairage public dédiés à la maintenance du parc.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/12/2024
JOUE - 734579-2024
734579-2024 - Mise en concurrence
France – Éclairage public – Fourniture et livraison d'équipements et de matériels d'éclairage public dédiés à la maintenance du parc.
OJ S 234/2024 02/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération de l'Albigeois
Adresse électroniquemarchespublics@grand-albigeois.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison d'équipements et de matériels d'éclairage public dédiés à la maintenance du parc.
DescriptionFourniture et livraison d'équipements et de matériels d'éclairage public dédiés à la maintenance du parc.
Identifiant de la procédurec7bbbd10-dfc4-4c4a-9669-ed53f4223c36
Identifiant interneFourniture éclairage public
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34993000 Éclairage public
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0003
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Description: Fourniture et livraison d'équipements et de matériels d'éclairage public dédiés à la maintenance du parc.
Identifiant interne: Fourniture éclairage public
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots1 200 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Luminaires
Description: Luminaires
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34993000 Éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionL'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionIndications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours francs, à compter de l'envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché -Recours pour excès de pouvoir : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Sources
Description: Sources
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34993000 Éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionL'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionIndications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours francs, à compter de l'envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché -Recours pour excès de pouvoir : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Petits matériels électriques
Description: Petits matériels électriques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34993000 Éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionL'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionIndications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours francs, à compter de l'envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché -Recours pour excès de pouvoir : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Candélabres et crosses
Description: Candélabres et crosses
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34993000 Éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionL'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionIndications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: - Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours francs, à compter de l'envoi de la présente notification. - Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché -Recours pour excès de pouvoir : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement: 24810073700019
Ville: Saint-Juéry
Code postal: 81160
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone: 0563760509
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9226d6cb-909e-4032-a6e1-bbc5fb64bbed - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 17:39:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 734579-2024
Numéro de publication au JO S: 234/2024
Date de publication: 02/12/2024