Centrale des marchés
aoo-Lvit-14so734 - travaux de mise en oeuvre d'enduit haute adhérence sur les territoires des Maisons du Département et de l'aménagement Durable - lot unique 62 travaux de mise en oeuvre d'enduit haute adhérence sur les territoires des maisons du département et de l'aménagement durable, à Arras ville : Arras Cedex 9. lieu : rue Ferdinand Buisson - ...
Conseil général du Pas-de-Calais 62018Arras
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Aoo-Lvit-14so734 - travaux de mise en oeuvre d'enduit haute adhérence sur les territoires des Maisons du Département et de l'aménagement Durable - lot unique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344859

Date de clôture estimée : 03/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/12/14)
444018-2014
BOAMP (27/12/14)
14-166215

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson - hôtel du Département, à l'attention de M. le président du conseil général, F-62018 Arras Cedex 9.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique - Bureau Zone Littorale - Renseignements administratifs : Mme Chabé Chantal, tel : +33 3 21 21 67 92 - Renseignements techniques : M Laurent Bacqueville tel : +33 3 59.80.16.30, rue des Carabiniers d'artois, F-62018 Arras Cedex 9. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique, rue de la Paix - porte 6, contact : secrétariat de la Commande Publique, F-62018 Arras Cedex 9. Tél. : (+33) 3 2 1 21 6 7 30. Fax : (+33) 3 2 1 21 6 2 38. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique, hôtel du Département - rue Ferdinand Buissson, F-62018 Arras Cedex 9. Tél. : (+33) 3 2 1 21 6 7 30. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
aoo-Lvit-14so734 - travaux de mise en oeuvre d'enduit haute adhérence sur les territoires des Maisons du Département et de l'aménagement Durable - lot unique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de mise en oeuvre d'enduit haute adhérence sur les territoires des Maisons du Département et de l'aménagement Durable - lot unique.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

À titre indicatif :
- chaussée - enduit haute adhérence : enduit gris surface inférieure à 1000 m2 : 800 m2 ;
- traitement de surface par hydro-projection : hydro-projection pour régénération de la macrotexture pour une surface inférieure à 2000 m2 (y compris l'élimination des déchets ) : 2500 m2.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché à bons de commande sans mini/maxi. Le marchés pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La durée initiale du marché court à compter de la notification du marché.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de la collectivité - délai global de paiement : 30 jours - mandat administratif - avance - prrix unitaires et forfaitaires - prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (Dc1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer, dernière version en vigueur incluant l'engagement du candidat sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ;
- déclaration du candidat (Dc2), version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du Code des marchés publics ;
- le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence) ;
- entreprise de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle que découle de l'article L 5121-1 du Code du Travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature ;
- déclaration inidquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 90.
2. valeur technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-LVIT-14SO734.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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