Centrale des marchés
aoo-Lbms-13s0459 - missions de diagnostics et repérage des matériaux et de produits contenant du plomb ou de l'amiante. Mission d'examen visuel et de contrôle atmosphérique dans les bâtiments et collèges du département du Pas de Calais - 3 62 missions de diagnostics , de repérage des matériaux, des produits contenant du plomb ou de l'amiante, examen visuel et contrôle atmosphérique dans les bâtiments et collèges du dépt du Pas-de-Cal...
Conseil général du Pas-de-Calais 62018Arras
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Aoo-Lbms-13s0459 - missions de diagnostics et repérage des matériaux et de produits contenant du plomb ou de l'amiante. Mission d'examen visuel et de contrôle atmosphérique dans les bâtiments et collèges du département du Pas de Calais - 3

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 844540

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-154378
JOUE (08/10/13)
336699-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson, à l'attention de M. le président du conseil général, F-62018 Arras Cedex 9.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique, bureau Zone Littorale, Contact : renseignements administratifs : Mme CHABE Chantal tél. : +33 321216792 - renseignements techniques : Christian MACIAZEK +33 321216690 et fax +33 321216253, 10, rue des Carabiniers d'artois - bât B, F-62018 Arras Cedex 9. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département du Pas-de-Calais- Direction de la Commande Publique, rue de la Paix - porte 6, contact : Mme Durteste Marie Lyse, F-62018 Arras Cedex 9. Tél. : (+33) 32 12 67 30. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique, hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson, F-62018 Arras Cedex 9. Tél. : (+33) 3 21 21 67 30. URL : https://marches.local-trust.com/cg-62
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
aoo-Lbms-13s0459 - missions de diagnostics et repérage des matériaux et de produits contenant du plomb ou de l'amiante. Mission d'examen visuel et de contrôle atmosphérique dans les bâtiments et collèges du département du Pas de Calais - 3 LOTS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
missions de diagnostics et repérage des matériaux et de produits contenant du plomb ou de l'amiante. Mission d'examen visuel et de contrôle atmosphérique dans les bâtiments et collèges du département du Pas de Calais.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71630000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Marché à bons de commande sans mini-maxi _
Quantités indicatives :
- rapport de repérage des matériaux et produit contenant du plomb pour bâtiment surface SHON comprise entre 1001 m2 et 2000 m2: 30 forfaits ;
- établissement d'un dossier technique amiante pour bât. Surface shon < 500 m2 : 50 forfaits ;
- prélèvement et analyse type MOLP susceptible de contenir de l'amiante : 200 u ;
- contrôle visuel avant dépose du confinement et avant mesure d'empoussièrement.... Surface entre 2001 et 3000 m2 : 15 u ;
- mission de contrôle atmosphérique prix unitaire/pompe de 11 à 15 pompes : 30 u.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Dans les territoires de l'Arrageois et de Lens Hénin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71630000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Dans les territoires de l'Artois, du Ternois et de l'Audomarois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71630000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Dans les territoires du Montreuillois, du Boulonnais et du Calaisis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71630000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- budget de la collectivité - mandat administratif ;
- délai global de paiement : 30 jours ;
- avance ;
- prix unitaires et forfaitaires ;
- prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur ( en cas d'attribution à un groupement conjoint , le mandataire du groupement sera solidaire).
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L5212-1 du code du travail.
- lettre de candidature (DC 1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer
- déclaration du candidat Dc2 , complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- qualifications professionnelles : Agréments en cours de validité au sens du Code de la Construction et de l'habitation et des décrets ou arrêtés en vigueur pour assurer les missions décrites dans le présent marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. valeur technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-LBMS-13S0459.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
critère prix 70 décomposé en 2 sous-critères :
40 : analyse du DE
30 : analyse du DE dit "chantier masqué".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 68 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00