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A proximité de Bron 69674 Rhone
Acheteur : CEREMA
DAF/SAMP Cité des mobilités 25 avenue François Mitterand
69500 Bron
Tel : 0482913177
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

marché de transport par camions plateaux de matériel de pontage et de caissons

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 560128-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cerema
Adresse postale: daf, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand
Ville: Bron
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69674
Pays: France
Courriel: Samp.daf@cerema.fr
Téléphone: +33 482917516
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cerema.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de transport par camions plateaux de matériel de pontage et de caissons

Numéro de référence: 23-14CNPSTRANSPORT
II.1.2)Code CPV principal
60100000 Services de transport routier
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

les prestations, objet du présent marché, concernent le transport par camions plateaux de matériel de pontage ou de caissons métalliques de largeur de 3 m. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : - transports " aller " : Chargement sur sites du CNPS de Verneuil-L'Etang ou de Chaumes en Brie (77) Déchargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse) - transports " retour " :Chargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse) Déchargement sur sites du CNPS de Verneuil-L'Etang ou de Chaumes en Brie (77) Ces prestations doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 124 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

les prestations, objet du présent marché, concernent le transport par camions plateaux de matériel de pontage ou de caissons métalliques de largeur de 3 m

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique décomposée en sous critères définis au rc / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 115-358480
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023 14
Lot nº: 0
Intitulé:

marché de transport par camions plateaux de matériel de pontage et de caissons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: societe de transports CAPELLE
Adresse postale: cité technologique du Mas David
Ville: Vezenobres
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 30360
Pays: France
Adresse internet: https://www.transports-capelle.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 124 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023